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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935df
30 juin 2016
30 juin 2016
Hicham ; Maître GIORGI substituant Maître NGUYEN PHUNG, avocat de E... Najib et qui ont eu la parole en dernier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03098_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Wallerich, président, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Giorno, conseil de la société Parc éolien la Terre aux bois, et de Mme la commissaire Fourneaux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03086_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société Parc éolien de la plaine de Balusson. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03171_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société Parc éolien de la plaine de Balusson. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-11 OP
64af98bd049d5c05db173086
11 juillet 2023
11 juillet 2023
majorité d'entre elles ont été perdues, - que concernant l'affaire [L]/ exécutions, la facture émise ne correspond à rien, qu'en effet, elle-seule a fait les démarches nécessaires, le cabinet d'avocat Giorgio-Varapodio
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34b
19 mai 2010
19 mai 2010
CIVILE ARRET DU DIX NEUF MAI DEUX MILLE DIX APPELANT : Monsieur Jean François X... ... 20600 FURIANI représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assisté de Me Anne-Marie GIORGI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1232656d26d0f8b57d5f
25 avril 2023
25 avril 2023
ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 APPELANTE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleChambre civile Section 1
665eae97b5277b000889430f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
bordereau de créance en date du 29.11.2019 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Anne-Marie GIORGI
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd936fe
23 novembre 2016
23 novembre 2016
BASTIA) INTIMEE : EURL ELEC 2000 prise en la personne de son représentant légal No SIRET : 452 557 663 00013 Résidence EMERAUDE-RN 198 20221 SANTA MARIA POGHJU Représenté par Me Anne-Marie GIORGI
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01393_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
devant la Cour : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés respectivement les 24 mars 2022 et 28 novembre 2023, la SCI Famijère, représentée par son associé-gérant, représentée par Me Giorno
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6968e1d7cdc6046d47645615
14 janvier 2026
14 janvier 2026
SPARTIM [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Géraldine GIORNO, avocat au barreau de PARIS, toque : A0940 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 26
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbc
21 novembre 2007
21 novembre 2007
plaidant - barreau du PUY-EN-VELAY) CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE siège social 4 Place Raoul dautry 75716 PARIS Représentante : la SCP GOUTET - ARNAUD (avoué à la Cour) - Représentant : Me Gérard GIORIA
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905e8
23 avril 2013
23 avril 2013
sous le no 11/ 00026 APPELANT : Monsieur Cédric X... ... 72210 MAIGNE représenté par Monsieur Michel Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir, INTIMÉE : Société SCOP ANFRAY GIORIA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
680875dedfde5caae99bd182
22 avril 2025
22 avril 2025
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Delphine GIORGI
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9368a
9 novembre 2016
9 novembre 2016
syndic en exercice Madame Marie Noëlle X... ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA assisté de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, Me Anne-Marie GIORGI
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905ec
24 avril 2013
24 avril 2013
personne de son syndic en exercice SARL Kalliste Corse Gestion 40, boulevard Paoli 20200 BASTIA assisté de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA substitué par Me Anne-Marie GIORGI
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01017_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A, ressortissant roumain né le 20 février 1975 à Giurgiu, a demandé l'annulation de l'arrêté du 8 novembre 2023 par lequel le préfet de police a prononcé la caducité de son droit au séjour, l'a obligé
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e025
22 mars 2011
22 mars 2011
APPELANTS : SA ZWF à l'enseigne INTEGRASYS, prise en la personne de son représentant légal appel en date du 12 septembre 2008 no 08/3157 Rue Avogadro BP 49092 57602 FORBACH CEDEX Représentée par Me GIORIA
Source officielle9e Chambre B
6037301e5879090b38ac350f
22 mai 2015
22 mai 2015
l'entête de SOGEV émis par [O] [A] et adressées respectivement à Pays d'Aix Habitat et Sud Habitat, aux Pépinières REY, concernant des propositions de prix, -pièce 27, 29, 30, 31, 34 : des fax de Vivia Giorgio
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a0
23 avril 2014
23 avril 2014
ASSOCIATION CENTRE SOCIO CULTUREL DU BRUSTLEIN prise en la personne de son représentant légal 41 rue Lavoisier 68200 MULHOUSE Représentée par Me FREZARD, avocat au barreau de MULHOUSE, substitué par Me GIORIA
Source officiellePage 6 sur 10