[C] [T] avait été en déficit fonctionnel temporaire évalué à 20 % pour des gonalgies bilatérales, sur la période du 23 mars au 30 novembre 2015. Si M.

postérieurs du rachis cervical inférieur, une intervention pour cholestéaostome de l'oreille droite (appareillage), une fibromatose plantaire gauche opérée suivie d'une algodystrophie, depuis 2017 une gonalgie

application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Muriel GONAND

juin 2015 au titre de l'infirmité de séquelles de fracture de la cheville gauche ; 4°) de juger qu'il a droit à une pension militaire d'invalidité au taux de 10 %, à compter de la même date, pour gonalgies

Mme B D a demandé le 21 décembre 2013 au centre hospitalier d'Armentières la reconnaissance de l'imputabilité au service de lombalgies aiguës avec cruralgie et de gonalgies résultant d'une pathologie méniscale

A..., représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 3 décembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 25 septembre 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône ; 3°) de mettre

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 juin 2024, Mme C, représentée par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 15

A... représenté par Me Gonand demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2505152 du 1er juillet 2025 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d’annuler les décisions du préfet de Vaucluse du 19

Le médecin expert a bien pris en compte sa gonalgie, sa pathologie rachidienne et lombaire, ses douleurs à la main droite et son état dépressif réactionnel dans l'évaluation de son taux d'incapacité.

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 11 mars 2025, Mme A, représentée par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 novembre 2024 du tribunal administratif

Elle soutient que : - à la lecture de l'intégralité des certificats de prolongation qu'elle produit, qui font état de gonalgies, oedème et subluxation, et des soins qui ont été dispensés à la salariée

La pathologie motivant la demande est 'gonalgies' à la suite d'un accident vie privée.

[H] a demandé la prise en charge d'une rechute constatée par un certificat médical de rechute en date du 21 novembre 2017 pour 'gonalgie droite post-traumatique'.

Le certificat médical initial établi le jour même faisait état « de gonalgies droites ».

Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du 3 mars 2014 faisant état d'une 'gonalgie gauche (ne veut pas arrêter) avec épanchement synovial' nécessitant des soins sans arrêt

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Janvier 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Muriel GONAND

procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre, et Madame Muriel GONAND

A B, représenté par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille en date du 15 juin 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er février

GORGAN, une parcelle de terre à bâtir sise commune de Prayssac (46) cadastrée lieu-dit "la Plaine Sud" section AC numéros 225 et 229 pour une contenance totale de 15 a 54 ca au prix de 251.160,00 francs