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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a618
22 janvier 2008
22 janvier 2008
La Neuville 27180 CLAVILLE comparant en personne, assisté de Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur EricGUILLEMETTE ... 27180 LE PLESSIS GROHAN comparant en personne, assisté
Source officielle1ère Chambre
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
SUEZ RV OUEST [Adresse 20] [Localité 12] ayant pour avocat postulant de Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Florian GROBON
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe7
4 mars 2009
4 mars 2009
représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, ayant Me Jacques DEPIEDS, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat des copropriétaires PAUL VERLAINE, prise en la personne de son syndic en exercice, 35 Rue Grignan-BP
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b648
30 octobre 2003
30 octobre 2003
BANQUE MARTIN MAUREL ayant son siège 43 rue Grignan 13006 MARSEILLE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
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30 octobre 2014
30 octobre 2014
demeurant [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Josiane CARRIERE JOURDAIN de la SELURL CARRIERE JOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0055 ayant pour avocat plaidant Maître Baudoin GROGNY-GOUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d92a
3 mars 2011
3 mars 2011
JAMO à A..., domicilié à Grodna-Belarus, en date du 4 juin 2010 moyennant le prix de 260. 000 € ; qu'il y est indiqué que l'acquéreur en aura la jouissance par la prise de possession réelle ou par la perception
Source officielleChambre sociale
65321a849e4ea48318f5ab25
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[O] n'a pas assuré la bonne gestion du dossier et, notamment, n'a pas tenu informé de l'avancée du projet la commune de [Localité 5] dont il est ressorti un manque de dialogue, la grogne des habitants
Source officielle4eme Chambre Section 1
602743869178db17a16a1201
12 février 2021
12 février 2021
Ces arrêts n'étaient pas prévisibles et ne peuvent être imputés à M [R], qui justifie avoir alerté la direction de la clinique, dès le mois de juillet 2014, sur la grogne des cardiologues de la clinique
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98a
4 octobre 2011
4 octobre 2011
du vendeur qu'il y a encore lieu de débouter les époux Y... de leur demande de ce chef ; 3- porte de la salle de bains : Attendu que les gonds de cette porte produisent un fort bruit de grognement
Source officielleChambre de la Proximité
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28 avril 2022
28 avril 2022
barreau de ROUEN substituée par Me Antoine ETCHEVERRY, de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Madame [Y] [X] divorcée [J] 10, lotissement de l'église 27180 LE PLESSIS GROHAN
Source officielleChambre 4-5
6708bff1445a086e2bceda35
10 octobre 2024
10 octobre 2024
barreau de ROUEN SAS SPIE CITYNETWORKS, prise en son établissement situé [Adresse 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle FICI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Florian GROBON
Source officielle2e chambre sociale
6867670b7c03803a32c272ef
3 juillet 2025
3 juillet 2025
es qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représetée par Me Florian GROBON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35e5b1d7564000872dd14
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 9] rerpésentée par Me Florian GROBON
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616282437a007b88ee1567b0
22 novembre 2013
22 novembre 2013
risques encourus et qu'une défiance s'est installée à l'égard des produits du terroir de Tricastin, de sorte que les vignerons du Tricastin ont demandé l'autorisation de rebaptiser leur appellation « Grignan
Source officielleChambre 2-4
6364ba48e405357f749ea578
2 novembre 2022
2 novembre 2022
établi que le de cujus était atteint depuis de très nombreuses années d'une pathologie neurologique dénommée syndrôme 'Gilles de la Tourette' qui se manifeste' par des tics multiples associés à des grognements
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6871efa957f38d6b27c27687
10 juillet 2025
10 juillet 2025
extérieure, et enfin un profil en long chaotique confirmé par les relevés altimétriques des rails confiés à un géomètre expert », et, qu'au « passage du convoi, il a présenté les symptômes suivants : grognement
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e8a
15 novembre 2001
15 novembre 2001
H... nationalité française Demeurant et domiciliée 17 allée des Grossannes 13580 LA FARE LES OLIVIERS représentée par la SCP EIMENEUX - ERMENEUX - CHAMPLY, avoués à la Cour Assistée de Me Vincent POINSO
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6350e4f742150aadff23dc09
19 octobre 2022
19 octobre 2022
GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 et par Me Christine LIMONTA, avocat au barreau de PARIS, toque : E0026 substituée par Me Lucie MC GROGAN
Source officielle1ere Chambre
603edcae749a5e49348150b4
2 mars 2021
2 mars 2021
cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 23] représentée par Me Alexandra WIEN de la SELARL CABINET ALEXANDRA WIEN, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Lucie MC GROGAN
Source officielleChambre 1 A
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12 octobre 2022
12 octobre 2022
EST anciennement dénommée SUEZ RV OSIS EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me GROBON
Source officiellePage 6 sur 7