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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d4
10 mai 2005
10 mai 2005
mobilier pris en charge de 13.511,70 ; Consid rant que le bon de livraison dat du 9 septembre 2002, sign par Monsieur X... et le chef d' quipe, mentionne : " Il manque : Une cha"ne HIFI, une lampe halogne
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd87813
10 mai 2005
10 mai 2005
mobilier pris en charge de 13.511,70 ; Consid rant que le bon de livraison dat du 9 septembre 2002, sign par Monsieur X... et le chef d' quipe, mentionne : " Il manque : Une cha"ne HIFI, une lampe halogne
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b00d
28 mars 2008
28 mars 2008
ARRET DU 28 Mars 2008 N 662- 08 RG 07 / 01637 JUGT Conseil de Prud' hommes de HALLUIN EN DATE DU 31 Mai 2006 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANT : M.
Source officielleChambre des étrangers
64549e63eedb07d0f8185ed5
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Celui-ci a confirmé faire appel aux motifs suivants : 'J'ai droit à ma posologie, 50 mg d'haldol, le médecin me donne des doses de cheval et ne m'écoute clair, vous me dites que je suis agressif, mais
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1b8
26 février 2008
26 février 2008
concernant la conduite automobile mais pouvait simplement amener à repréciser un élément de prudence de façon générale mais sans contre- indication absolue ", étant observé que l' un des médicaments (HALDOL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00173_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
A B, représenté par Me Audrey d'Halluin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2020 ; 3°) d'enjoindre à la commune de Wervicq-Sud de délivrer l'autorisation
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
660f9502a40f8b0008cb75e3
4 avril 2024
4 avril 2024
D'AVOCAT GOGET-PRISO, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : PC39 INTIMES Monsieur [X] [R] [Adresse 4] [Localité 8] Né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 12] Représenté et assisté par Me Marc HALFON
Source officielleAvis
CADA:20190082
17 mai 2019
17 mai 2019
janvier 2019, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de l'ensemble des documents écrits, notamment les bordereaux de notes, les feuilles d'appréciations ou d'harmonisation
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61631528e03efc4516bd2e77
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Grande Instance de CRETEIL - RG n° 07/07228 APPELANT Monsieur [C] [K] [B] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP DUBOSCQ et PELLERIN, avoué à la Cour assisté de Me Alexandre HALFON
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901e3
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Chargement sur le haillon du camion, à l'aide d'un chariot élévateur, de matériels ou matériaux (climatiseurs, radiateurs, chaudières, sacs de ciment) disposés sur palette.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92641
9 juillet 2015
9 juillet 2015
HARNIST de la SCP REINHARD-DELRAN ET ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 07 Mai 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Viviane HAIRON
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ee5
21 janvier 2015
21 janvier 2015
D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE DE BAGNOLET ET : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Tour Galliéni II-36 Avenue du Général De Gaulle-93175 BAGNOLET CEDEX représenté par la Selarl HALKEN
Source officielleTARIFICATION
635387bf513cb5adff94361b
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[4] au sein de [9] ; un métier (de serveuse) difficile et pénible qui consiste en plusieurs tâches dont même les hommes ont parfois du mal à s'acquitter : chargement et déchargement du camion (sans haillon
Source officielleChambre civile 1-7
69f979e7cdc6046d47a103c5
4 mai 2026
4 mai 2026
Elle estime qui lui est prescrit beaucoup de médicaments alors qu'elle est anxio-dépressive : [U] , Valium, Théralène, Haldol.
Source officielleChambre sociale
62da3dde2eb797effb0701fc
21 juillet 2022
21 juillet 2022
, a constaté que le salarié présentait des difficultés d'expression, tenait des propos répétitifs, présentait une agitation verbale et physique ainsi que des difficultés à tenir en équilibre et une haleine
Source officielle1ère chambre sociale
662209689ce142000838977d
18 avril 2024
18 avril 2024
La société Halfinger Hayons sera condamnée aux dépens et déboutée de sa demande fondée sur l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
65b20bf4c4cf860008dff42f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la cour le 21 janvier 2020, enregistrées sous le numéro de répertoire général 20/414, la société Eiffage Génie Civil a relevé appel de l'ensemble des chefs de ce jugement, intimant la société Van 'Halten
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945cd
6 juin 2019
6 juin 2019
Décision déférée à la cour : Décision rendu(e) le 20 Juillet 2018 par le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante de No RG : Copies exécutoires délivrées à : Me Carole-anne GREFF la SELEURL HALKEN
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00622_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A, représenté par la SCP Gros, Hicter D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'Etat en application de l'article L. 761-1 du code
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00623_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 29 avril 2023 et 31 octobre 2023, Mme A, représentée par la SCP Gros, Hicter, D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de
Source officiellePage 6 sur 19