2014, Vu l'arrêté préfectoral du 21 novembre 1014 portant réadmission en hospitalisation complète, Vu le certificat médical du médecin psychiatre du 27 novembre 2014 diagnostiquant un délire hermétique

médical de saisine du magistrat en charge du contentieux des hospitalisations sous contrainte établi le 30 mars 2026 par le Dr [N] [S] a décrit que Mme [J] était calme, son discours lisse, les échanges hermétiques

.-09800 LES BORDES SUR LEZ Partie civile, appelant, non comparant Représenté par Maître HERMET Frédéric, avocat au barreau de TOULOUSE RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement

1970 à [Localité 6] [Adresse 7] [Localité 1] Madame [R] [Z] divorcée [K] née le 29 septembre 1981 à Cali (Colombie) [Adresse 3] [Localité 1] Tous deux représentés et assistés de Me Françoise HERMET

Qu'un millier de mètres soit sous coque «'hermétique'» ne dispense pas à mon sens une inspection.

Jugement (N° 15/01821) rendu le 30 novembre 2015 par le tribunal de grande instance de Lille REF : MZ/VC APPELANTE Mme [V] [Y] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Nicolas Hernout

Dommages moraux : 2- CONDAMNER la SCP Alpha mandataire judiciaire, es qualité de liquidateur de la société [L] & [I], représentée par Me Julie Hermont, ainsi que M.

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 19 OCTOBRE 2023 à la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU la SELARL BIAIS ET ASSOCIES XA ARRÊT

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/07/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU M.

pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI-DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Frédéric CHEVALLIER, membre de la SCP HERVOUET

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 07/05/2020 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU Me Charlotte RABILIER ARRÊT du : 07 MAI 2020 No :

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/02/2020 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU Me Angela VIZINHO-JONEAU ARRÊT du : 20 FEVRIER 2020

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/03/2021 la SARL ARCOLE la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU ARRÊT du : 04 MARS 2021 No : 55 - 21

Au fur et è mesure de la matinée, la patiente se montre de plus en plus envahie et désorganisée, présente des rires immotivés, déambule dans l'unité en soliloquant, ses propos sont totalement hermétiques

INTIMES Monsieur [W] [S] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Maître Chantal BODIN-CASALIS, avocat au barreau de Paris, Toque : L0066 Ayant pour avocat plaidant Maître Françoise HERMET

Avocat au Barreau de NANTES INTIME : l'EPIC LA POSTE DIRR pris en la personne de ses représentants légaux 10, Boulevard Auguste Pageot 44927 NANTES CEDEX 9 représentée par Me Gabriel HERVOUET

, Avocat au Barreau de NANTES INTIME : l'EPIC LA POSTE DIRR pris en la personne de ses représentants légaux 10, Boulevard Auguste Pageot 44927 NANTES CEDEX 9 représenté par Me Gabriel HERVOUET

, Avocat au Barreau de NANTES INTIME : l'EPIC LA POSTE DIRR pris en la personne de ses représentants légaux 10, Boulevard Auguste Pageot 44927 NANTES CEDEX 9 représenté par Me Gabriel HERVOUET