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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
61627774a2bc6369e8386d71
24 octobre 2013
24 octobre 2013
LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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24 septembre 2014
24 septembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 juin 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau, Président, Monsieur Claude Berthommé, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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27 avril 2023
27 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseiller, M. Pascal VERGUCHT, conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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28 octobre 2022
28 octobre 2022
Figurent sur le stop rayon à gauche du cartouche de couleur jaune et de la flèche, un mannequin portant un collant et un soutien-gorge noir dans une position cambrée les bras levés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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8 juin 2018
8 juin 2018
Elle est notamment titulaire des quatre marques suivantes : - la marque figurative communautaire n°001 410 166 déposée en couleurs le 3 décembre 1999, renouvelée le 3 août 2009 et enregistrée en classe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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18 octobre 2022
18 octobre 2022
[C] une bague « art déco » monture ancienne sertie d'un diamant à 1,12 carat et un lot de diverses pierres de différentes tailles et couleurs.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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24 mai 2016
24 mai 2016
LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie AUROY, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
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23 octobre 2014
23 octobre 2014
(née en 1958) et Me Isabelle D...- E...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68df5d794a4e15bf2fe4fad4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICES DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/03804 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IUGO N° de minute : 423/25 ORDONNANCE Nous, Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre
Source officielleChambre 2 A
6300794b521ab1c563ce0979
19 août 2022
19 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Catherine GARCZYNSKI, conseiller Madame Myriam DENORT
Source officielle14e Chambre
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25 août 2017
25 août 2017
MEDITERRANEE C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01789_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Or le candidat L a déposé une maquette carton / bois et couleur bois ".
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielle4e Chambre A
5fdd0e1f378af57844fa8e32
18 octobre 2018
18 octobre 2018
-Q..., Isabelle B...-R..., Sophie B..., Jacqueline S..., Alain C..., Danièle D..., Christine D..., Hervé D..., F...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035624dbe0f278a1a0a3ac9
3 mai 2016
3 mai 2016
LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie AUROY, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3b4
3 avril 2012
3 avril 2012
X... est maquettiste couleur au journal Ouest-France : les parents interviennent souvent auprès de lui mais en cherchant toujours à l'autonomiser.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163f36f700ef6338d4113a7
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Grande Instance de PARIS - RG n° 06/06080 APPELANTS 1°) Monsieur [T] [E] [Adresse 1] [Localité 10] 2°) Madame [N] [G] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 10] représentés par Me Nadine CORDEAU
Source officielle6ème Chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Franck PEYRON de la SELARL MORELL ALART & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 766 2FCI [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Isabelle
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01726_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vourc'h en vue de travaux à réaliser sur la parcelle cadastrée section AD n° 50 située 19, avenue Isabelle sur le territoire de cette commune. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officiellePage 6 sur 29