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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6864bdf4cf476b3ae025859f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de 59.584,71 € d'un ensemble de biens mobiliers appartenant à son frère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b3
8 février 2011
8 février 2011
né le 29 Janvier 1986 à NANTES (44000) ... 44290 MASSERAC représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN assisté de Me Isabelle MARTIN-MAHIEU INTIMÉE : Madame Rachel Y... épouse Z...
Source officielleChambre civile 1-2
6799c4225331f58c9ee86eaa
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fdd425240f945aaaa263cc8
25 septembre 2018
25 septembre 2018
C..., Conseillère Monsieur Laurent BEDOUET, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Isabelle C... dans les conditions prévues par l'article 785 du code de
Source officielle2ème chambre A
62a03c3558d7b0a9d40ddc7a
11 mai 2022
11 mai 2022
de clôture de l'instruction : 3 Mars 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Mars 2022 Date de mise à disposition : 11 Mai 2022 Audience tenue par Isabelle
Source officielleChambre commerciale
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27 avril 2023
27 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8b3
22 février 2011
22 février 2011
C/ OPAC METROPOLE HABITAT SAINT-ETIENNE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Février 2011 APPELANTE : Madame Isabelle Elisabeth Henriette X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9c5
14 décembre 2011
14 décembre 2011
représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Isabelle Christine Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93701
23 novembre 2016
23 novembre 2016
- et ses trois enfants, Mmes Isabelle X..., Françoise X... et M. Paul Laurent X....
Source officielle1ère chambre
662b43d0fe2545000831497e
25 avril 2024
25 avril 2024
ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, le 25 avril 2024, par mise à disposition au greffe de la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91357
28 mars 2014
28 mars 2014
aux caractéristiques du litige ; Qu'une telle évaluation a été faite en fonction de l'importance et de la difficulté de l'affaire compte tenu des éléments du dossier, qu'il n'y a pas lieu de la modifier
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd13
15 octobre 2012
15 octobre 2012
unités de base soit 945 euros ; Qu'une telle évaluation a été faite en fonction de l'importance et de la difficulté de l'affaire compte tenu des éléments du dossier, qu'il n'y a pas lieu de la modifier
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8ed
31 octobre 2011
31 octobre 2011
née le 05 Avril 1966 à LYON (69003) ... 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e8
20 décembre 2011
20 décembre 2011
de l'affaire qui portait sur la résolution de contrats de coupe de bois conclus entre Raymond X... et Elie Z... les 27 février 1973, 27 octobre 1973 et 17 décembre 1975, qu'il n'y a pas lieu de la modifier
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90774
17 juin 2013
17 juin 2013
inscription de faux incidente ; Qu'une telle évaluation a été faite en fonction de l'importance et de la difficulté de cette affaire compte tenu des éléments du dossier, qu'il n'y a pas lieu de la modifier
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d2791
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[I] [H] de sa proposition d'achat au prix de 3 000 000 euros pour les murs, honoraires d'agence de 100 000 euros TTC compris et 300 000 euros pour le mobilier.
Source officielle1ère chambre
6801dcbd2d41c0a3fc6ecaed
17 avril 2025
17 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Marie-Pierre Fournier, magistrate à titre honoraire GREFFIERE : Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd2
30 mai 2007
30 mai 2007
APPELANTE : Madame Isabelle Y... épouse X... née le 05 Juin 1960 à LA ROCHELLE (17) ...
Source officielle1re chambre sociale
68df5d6a4a4e15bf2fe4f980
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Localité 2] Représentée par Me Marc GENOYER de la SCP 91 DEGRES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [Z] [F] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Isabelle
Source officiellePage 6 sur 180
MOLINIER, Isabelle
08/11/2016
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MOLINIER, Isabelle
22/05/2016
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Molinier, Isabelle Nathalie
11/12/2011
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