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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94328
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6031eba80ab6df24b87bf11b
6 juin 2018
6 juin 2018
DEBATS : A l'audience publique du 04 avril 2018, Monsieur Bernard Jacob a été entendu en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9296e
30 octobre 2015
30 octobre 2015
A...sont issus deux enfants, Jardel né le 7 octobre 2003 et Jacob né le 2 octobre 2006 dont les filiations sont établies à l'égard des deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93483
19 août 2016
19 août 2016
PAR CES MOTIFS : Nous, Dominique JACOB, conseiller, délégué par ordonnance du 17 août 2016 par Mme CLOZEL TRUCHE, Président, délégué par le premier président de la cour d'appel de Grenoble, en vertu
Source officielleChambre 4-5
680b1f9a4d571f883366925c
24 avril 2025
24 avril 2025
APM PROVENCE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie JACOB BONET de la SELARL SJB AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) OBJET : PROROGATION DE
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8705f
13 janvier 2004
13 janvier 2004
Gendre de monsieur Jacques B..., alias Jack C..., gérant de la société, monsieur X... était également associé à hauteur de 20 % du capital social.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Représenté, concluant et plaidant par Me FRISON, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES Monsieur Jackie, Léonce, Joseph Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d0
27 mai 2008
27 mai 2008
Jack X... M. Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d410
9 février 2010
9 février 2010
ANGLETERRE représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me Grégory HANSON, avocat au barreau de NIMES Monsieur Jacob D..., pris en sa qualité d'héritier de Madame Marie A..
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e922
10 avril 2024
10 avril 2024
D'ASSURANCE MALADIE DE LOIRE ATLANTIQUE [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Madame [L] [F] en vertu d'un pouvoir spécial La Société [7] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Alexa JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd7
26 novembre 2003
26 novembre 2003
PRETENTIONS DES PARTIES Par lettre recommandée avec avis de réception datée du 3 avril 2002, le Comptable du Trésor de VILLEURBANNE SUD a notifié à la SARL ETAIBLISSEMENTS DELECOURT FRERES, dont Monsieur Jack
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945f2
24 juin 2019
24 juin 2019
Nous, Pierre-Louis JACOB, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6431065e28558704f52e69d1
6 avril 2023
6 avril 2023
THE UNION JACK C/ [C] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint-Etienne du 19 Janvier 2021 RG : 18/00515 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE
Source officielle1re chambre 2e section
64364d7d29c3df04f589a688
11 avril 2023
11 avril 2023
Jugement rendu le 07 Septembre 2021 par le Tribunal de proximité de Boulogne Billancourt N° RG : 11-20-000542 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 11/04/23 à : Me Jack
Source officielle1re chambre 2e section
64c0b924a67f3dd969e550e1
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Jugement rendu le 22 Septembre 2021 par le Tribunal de proximité de Saint Germain en Laye N° RG : 11-21-000009 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/07/23 à : Me Jack
Source officielle9e Chambre B
616323173dbed56e5e2c2f70
13 avril 2011
13 avril 2011
[G] [X] C/ SARL SOLEDADE [O] [F] [B] [J] AGS - CGEA DE [Localité 4] DELEGATION REGIONALE DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Monsieur [G] [X] Me Stéphanie JACOB
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL01729_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
également demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler le permis de construire tacite délivré par le maire de Limoux le 3 mai 2021 à la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Fer Jacq
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a6b053208318995cbe
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Septembre 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 22/3402 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Julien BAOUADI Me Jack
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b8d
11 septembre 1998
11 septembre 1998
SUR CE, LA COUR, I) - Considérant que Monsieur Jackie X... qui avait délibérément choisi de ne pas comparaître devant le premier Juge, n'a donc pas discuté ni critiqué devant ce magistrat la régularité
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f23
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Jack A..., afin de savoir qui aurait le contrôle sur le patrimoine et qu'ils n'hésiteraient pas à les spolier à leur profit personnel.
Source officiellePage 6 sur 47