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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e9
22 janvier 2008
22 janvier 2008
de Jean- Jacques A...; - le condamner au paiement d'une prestation compensatoire sous forme d'un capital de 460 000 € ; - dire que Jean- Jacques A...devra lui verser une contribution pour l'éducation
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931a
6 juin 2007
6 juin 2007
Il ajoutait qu'il lui avait peut-être touché une fois le sexe, sans s'en rendre compte. Au sujet d'Alison, Jacques X... se défendait de tout acte de violence ou geste déplacé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042f
20 mars 2013
20 mars 2013
DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 19 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9043f
20 mars 2013
20 mars 2013
DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 19 février 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616260368672d229b881635d
29 janvier 2014
29 janvier 2014
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame
Source officielleChambre civile 1-6
662b440cfe25450008314d98
25 avril 2024
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Paule et Jacques, et envoyée sur le compte de MoJean-Marie C..., notaire, pour Mme Z... veuve A....
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146c42
19 février 2016
19 février 2016
MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour, avocat au barreau de PARIS, toque : D0546 INTIMEES SARL ABR, immatriculée RCS de Rouen n° 398 455 105, agissant poursuites et diligences
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078c
19 juin 2013
19 juin 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e1
28 septembre 2007
28 septembre 2007
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur Jean-Jacques X... a été engagé par la BANQUE SCALBERT DUPONT en qualité d'agent administratif pour une durée indéterminée à compter du 1er septembre 1971.
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c71
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Jacques SERANO sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c76
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Jacques SERANO sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd883ff
27 avril 2006
27 avril 2006
Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be76
30 mai 2008
30 mai 2008
étaient irrecevables -condamné Monsieur Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2cb
14 mars 2012
14 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b768
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Jacques A... Renée B... épouse A... Jean C... Michèle D... épouse C... Christiane E... épouse F... Gisèle G... épouse H... Fabien H... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a81
10 mars 2017
10 mars 2017
Jacques X...(la « Succession Patrick X...» dans la « Succession Jacques X...») Et La « Succession Patrick X...» née le 13 Septembre 1956 à BARLETTA (ITALIE) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90932
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Jacques X...
Source officielle4eme Chambre Section 1
64437d59823e6dd0f8bf8215
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : S. BLUM'', présidente M. DARIES, conseillère C.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a5d
18 septembre 2013
18 septembre 2013
DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 3 Septembre 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques
Source officiellePage 6 sur 364