JADE PARFUMS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 71, allée Léon Gambetta 13001 MARSEILLE représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour

SCCV DE LA GRANDE JATTE C/ S.A.S.

et de la SMABTP ; - débouter la SCI Jade et la SMABTP de l'intégralité de leurs demandes formulées à son encontre  ; - condamner la SCI Jade et la SMABTP à verser à la Compagnie Generali la somme de

d'inscription au répertoire général : S 11/ 04179 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Avril 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de CRETEIL RG no 08-01080 APPELANTE SARL JADE

La société Jace a constitué avocat en qualité d'intimée le 31 août 2022.

[G], la société St James Immobilier a sollicité la caution de la société ALS, laquelle a réglé la somme totale de 880 euros au titre des loyers impayés pour les mois de juin et juillet 2022.

MOTIFS Sur la mise en cause de la société ESSI JADE': Constatant que la société ESSI JADE, codéfenderesse initiale, n'avait pas été intimée et retenant qu'il n'existait aucun lien d'indivisibilité

Janvier 2023 Président du TJ de [Localité 4] 21/00813 Mme SEVILLA CONFIRMATION Grosse délivrée le 28/10/2025 à Me Nicolas JAMES-FOUCHER

DE CAMARGUE ; DIRE ET JUGER qu'il n'existe aucun contrat de mandat entre la SCCV LES JASSES DE CAMARGUE et la société CECIM devenue O.COM ; DIRE ET JUGER que la société SCCV LES JASSES DE CAMARGUE a

2020/521 Rôle N° RG 19/16573 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCOD [X] [O] [Z] [V] épouse [O] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me James

Article 2 : L’Etat versera à la SAS Opéra Jade une somme de 1 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Vu les conclusions récapitulatives de la SA GAN assurances IARD et de l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie en date du 23 mai 2008.

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James

d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Pascal CARLIER, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de James

et Vartan à payer à Mme [M] [Z] veuve [R] la somme de 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la SASU Jane et Vartan aux dépens.

SARL JADE BOWLING C/ Mme T... A... SARL HJPC DEVELOPPEMENT M. Q... G...

La SA ABEILLE IARD et SANTE , la SMABTP et la SCI JADE seront condamnées à verser in solidum à monsieur [G] [U] la somme de 1.500 euros; toute autre demande sera rejetée.

du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandra DUFOUR, avocat substituant Maître Emmanuel TRINK, avocat de Monsieur Jamel