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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e chambre
6036468f70da42a824d381d2
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Michel SOMMER, président, Madame Dominique DUPERRIER, présidente, Madame Maïté GRISON-PASCAIL,
Source officielle14e chambre
603600724028ab65b6225f7c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel SOMMER, président, Madame Véronique CATRY, conseiller, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87927
28 septembre 2005
28 septembre 2005
X... , s'est bloquée, la lance d'application étant obstruée par une pièce métallique au sortir du malaxeur. Alors que, muni d'un marteau et d'un burin, M.
Source officielle14e chambre
616260318672d229b881631f
21 mai 2014
21 mai 2014
née le [Date naissance 1] 1925 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 180 assistée de Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b68d
12 octobre 2006
12 octobre 2006
- MONANY, du barreau d'ORLEANS Maître Jean- Paul Y... pris en sa qualité de représentant des créanciers et de Commissaire à l'exécution du plan de la société LA GRANDE CAVE DES VIGNOBLES DE FRANCE
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Jean-Pierre Géry Emile né le 09 Août 1952 à LILLE, NORD (59) Fils de F... Pierre et de G... Marie Madeleine Commerçant Divorcé De nationalité française Jamais condamné Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cb
8 septembre 2008
8 septembre 2008
En réponse, Jean-Paul Y...
Source officielle14e chambre
60351cb3529ab548287abe2c
16 juin 2016
16 juin 2016
, conseiller, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Michel SOMMER, président, Madame Véronique CATRY, conseiller, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller,
Source officielle14e chambre
603547160dde37708e606cab
19 mai 2016
19 mai 2016
SOMMER, président, et Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller, chargés du rapport.
Source officielleChambre sociale
6711faba7603bf88a18846ff
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La lettre précise que le salarié, à plusieurs reprises, a tenu des propos portant sur le surpoids de l'intéressé, le traitant de gros, puis lors d'une demande pour aller chercher en urgence des pièces
Source officielleCour d'Appel
6253c967bd3db21cbdd88403
14 février 2006
14 février 2006
janvier 2006 par Thierry X... ; Vu l'ordonnance de mise en accusation de l'intéressé devant la Cour d'Assises des Alpes Maritimes rendue le 7 juillet 2005 par le Juge d'instruction de NICE ; Vu les pièces
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f7
30 janvier 2008
30 janvier 2008
. ; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire du Trésor notifiées par lettre recommandée avec avis de réception ; Vu les conclusions du procureur général
Source officielle14e chambre
60365248af8aa7b34d50876c
12 novembre 2015
12 novembre 2015
SOMMER, président, Madame Véronique CATRY, conseiller, Madame Maïté GRISON-PASCAIL, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Agnès MARIE FAITS ET PROCÉDURE, Mme
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6789f3c9c2a5bdff97030074
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Et, pour preuve, de ce qu'elle demeurait à une autre adresse, soit au [Adresse 2] à [Localité 8], elle se réfère à la pièce n° 20 qu'elle produit.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01760_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique, - le code de justice administrative. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b308
13 février 2008
13 février 2008
SUR SIEGNE ; Vu les pièces jointes à cette requête ; Vu les conclusions de l'Agent Judiciaire du Trésor notifiées par lettre recommandée avec avis de réception ; Vu les conclusions du procureur
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f91
26 février 2016
26 février 2016
LE 55 ; fixé provisoirement au 31 juillet 2014 la cessation des paiements ; désigné Monsieur Jean-Pierre BORDONNEAU en qualité de juge commissaire et Monsieur Georges GALLARD en qualité de juge commissaire
Source officielle5e chambre civile
67875249fc8e837eda8a6180
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEES : Madame [W] [M] [X] née le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 14] (ESPAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aae
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Elle verse aux débats des mots griffonnés par ces derniers dans lesquels ils paraissent notamment mentionner qu'ils ne veulent plus rencontrer leur père.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b31a
14 mai 2008
14 mai 2008
lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 10 avril 2007 par Maître Jean-Louis
Source officiellePage 6 sur 12