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485 résultats pour « Joffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02532_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

située sur le ban de la commune de Holtzheim, dénommée Joffre II.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c99dbd3db21cbdd88cb8

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

ARSÈNE-HENRY et LANOEON, avoués à la Cour, et assistée de Maître Catherine JOFFROY, avocat au barreau de Villeneuve sur Lot, Défendeurs sur renvoi de Cassation, rendu l'arrêt contradictoire suivant

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA01556_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

B... et le syndicat de copropriétaires du 10 avenue du Maréchal Joffre à Neuilly-Plaisance.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a1fb5a1cdc6046d47e86c69

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

suivante : ENTRE : Monsieur [W] [X] né le 03 Décembre 1998 à [Localité 2] (MALI) de nationalité Malienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 3] comparant par visio-conférence assisté de Me Joffrey

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01906_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

A, représenté par Me Isabelle Joron, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 mai 2023 du préfet de la Seine-Maritime ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Maritime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45f

Appel

15 février 2008

15 février 2008

* Reconstruction partielle du poteau maçonnerie démoli près de la limite de la copropriété du 10 Joffre avec le 8 rue Joffre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

... 75003 PARIS Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Stéphane JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923dd

Appel

24 février 2015

24 février 2015

G. 20100422 d'une part, ET : Valérie X... ... 47110 SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT Représentée par Me Yasmira GARGAT loco Me Catherine JOFFROY, avocat au barreau d'AGEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870a8

Appel

1 février 2005

1 février 2005

Christiane X... épouse Y... née le 17 Avril 1960 à ST QUENTIN (02100) de nationalité Française 6 rue du Chateau d'Eau 02420 BONY Représentée par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89651

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Choyres 47500 CONDEZAYGUES représenté par Me JOFFROY, avocat au barreau D'AGEN COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Juin 2007, en audience publique, devant la Cour

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03471_20250630

Admin. Appel

30 juin 2025

30 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juillet 2024, la commune d'Insviller, représentée par Me Joffroy, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge

Source officielle
CA

Chambre 4-3

64a8fee203029105dbedbed9

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

DBVB-V-B7D-BEVGW [I] [Y] C/ SAS ASSUT EUROPE FRANCE Copie exécutoire délivrée le 07 Juillet 2023 à : -Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Joffrey

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

6363685a37e31b7f744449f0

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Septembre 2020 -Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° 2019001550 APPELANT Monsieur [J] [D] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 7], [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Laetitia JOFFRIN

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6358cdacc40aa805a7864c40

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

octobre 2020 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [O] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Maxime JOFFROY

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CA

Chambre sociale-2ème sect

670e05ed10ea465c0ffcf83e

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [L] [B] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY

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CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e3656d26d0f8b57c0d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

, ENTRE : Monsieur [O] [Y] né le 12 décembre 1944 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité française, retraité domicilié : [Adresse 1] [Localité 10] représenté par Me Catherine JOFFROY

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CA

Chambre Sociale

627f48cb551627057d32df12

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

] [Y] 32 rue d'Avallon - 58140 LORMES Représenté par Me Stéphanie VAIDIE, substituée par Me Alain TANTON, de la SCP AVOCATS CENTRE, avocats postulants, du barreau de BOURGES et par Me Stéphane JOFFROY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd87174

Appel

3 août 2005

3 août 2005

CH TEAU IMAGINAIRE Maison Aunac BP 2 47230 BARBASTE Rep/ assistant : la SCP CATHERINE JOFFROY & amp ; PASCALE LAILLET (avocats au barreau d'AGEN) INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdbb6df6d696695f1ee4bef

Appel

6 février 2019

6 février 2019

] - SELARL EP & ASSOCIES, prise en la personne de Me Jordy A..., ès qualités de liquidateur de la SARL DOUX ALIMENTS, désigné à cette fonction par jugement du Tribunal de commerce de RENNES en date

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CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd94207

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

représentée par Me Joffrey Z..., membre de la SCP ABCD (AVOCATS A... Z...), avocat au barreau de TOURS, SARL NEW LIFE DITE L'INVENTAIRE 148 Grand Sud Avenue R.N. 10 [...]

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