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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
68e1fb85364b3ebed3bf0652
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[T] [K] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
67908b354143037ceabfbfeb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
] [Y] [P] interprète en langue arabe inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [N] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f411
28 mars 2012
28 mars 2012
TRESORERIE DE L'OPHLM dont le siège social est 224 rue François Perrin-BP 398-87037 LIMOGES non comparante, non représentée OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE représenté par Me LONGEAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e99
28 novembre 2006
28 novembre 2006
né le 9 septembre 1959 à LONGUYON (54) Madame Patricia Y... épouse X... née le 19 novembre 1966 à LONGUYON (54) demeurant ensemble... représentés par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistés de
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00349_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
L. 215-14 du code de l'environnement ; cette charge incombait à la commune qui devait s'assurer que les vestiges de l'ouvrage public ne causent pas de dommages aux tiers ; - la dégradation de la longrine
Source officielle1ere Chambre
65b0baee8d0ccf000877e4fb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
] [Z] née [H] ont acquis, suivant acte notarié du 28 novembre 1978, une parcelle de terrain avec maison d'habitation sise sur la commune de [Localité 6] (38) formant le lot n°6 du lotissement Les Longeottes
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
633fc2f6e633183e2ee17979
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Détérioration Essieu 1 Essieu 2 LONGERON : Corrosion superficielle Droit Gauche CABINE : Corrosion superficielle Droit Gauche PROTECTION LATERALE: Détérioration Latéral Gauche AVERTISSEUR SONORE
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ec8
12 septembre 2013
12 septembre 2013
.-87300 PEYRAT DE BELLAC Ayant pour avocat Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 13/ 1531 du 23/ 05/ 2013 accordée par le bureau
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ec9
13 décembre 2013
13 décembre 2013
.-19210 LUBERSAC Représenté par Me Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de CORREZE substitué par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES.
Source officielleRétention_recoursJLD
68e894aad8f6cc6d55dd3ff2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
la Cour d'Appel en matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la comparution de Monsieur [E] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
627ca8304781dc057dee7b05
11 mai 2022
11 mai 2022
Monsieur [M] [J] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [U] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
6704cb6d2f5f3246ff38151c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[D], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la non-comparution de Monsieur [O] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01210_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
B, représenté par Me Longeron, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 avril 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 13 avril 2023 par lesquels la préfète du Gard lui a fait obligation de quitter
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d21
27 novembre 2014
27 novembre 2014
C/ SCI 2STE INVESTISSEMENT JCS-iB résiliation de contrat Grosse délivrée à Maître LONGEAGNE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 27 NOVEMBRE 2014
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce1420008389639
18 avril 2024
18 avril 2024
En l'espèce, l'ordonnance entreprise a condamné, sous astreinte, la SCI Le Jardin du Loup a un 'enlèvement' (vantaux du portail), trois 'démolitions' (piliers, longrine, muret) et deux 'suppressions' (
Source officielle1ère Chambre
64a50c6bb8594705dbfcc9e8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
rapport établi le 6 février 2020 à l'existence des désordres suivants relevant de la responsabilité du constructeur : - des pénétrations d'eau par la façade sud/ouest ; - de l'humidité en pied de longrine
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b3b5537980008847487
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ces plans ont été établis dans le cadre du schéma constructif initial avec des fondations de moyenne profondeur sur puits et longrines.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de58676b73dd81b970d8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
France Iard à faire procéder à ses frais aux travaux de reprise de la dalle de son bien immobilier selon la solution préconisée par l'expert judiciaire, c'est-à-dire une reprise par micropieux et longrines
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04068_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le contrat de bail commercial précise qu'elle a pris en charge la création de la plate-forme permettant au locataire de réaliser des fondations type plots ou longrines.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04069_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le contrat de bail commercial précise qu'elle a pris en charge la création de la plate-forme permettant au locataire de réaliser des fondations de type plots ou longrines.
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