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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6789fa4b0c7dc206c9eb7e83
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[L] [G] aux termes desquelles, il conclut au débouté de la SA Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01494_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Par une décision du 25 mars 2020, le président de l’Université de Lorraine a rejeté ces demandes. M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
653b5968502b828318c4e48a
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Monsieur [L] [S] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Florent KAHN de l'AARPI KAHN - DESCAMPS, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL (CRCAM) DE LORRAINE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65d5a49713807d000878b86e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
de Lorraine pour son entier montant de 32 778 euros ; Condamné la SAS [6] à payer à l'URSSAF de Lorraine la somme de 73,08 euros correspondant aux frais de signification de la contrainte ; Débouté l'URSSAF
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03616_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Sur la responsabilité de l'université de Lorraine : 6.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03617_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Sur la responsabilité de l'université de Lorraine : 6.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236de8c924eadffcc4890
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Fédération régionale des MJC de Lorraine invoque la prescription des faits.
Source officielleChambre 1 A
687f1bd5367fac10b162e683
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[J] [G] [K] de et la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne seront rejetées.
Source officielle2ème Chambre
63c10936bf9fd47c90a13aef
12 janvier 2023
12 janvier 2023
(ci-après la CRCAM de Lorraine) a consenti à M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03481_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'Opéra national de Lorraine est rejetée. Article 2 : Les conclusions présentées par M.
Source officielle5ème Chambre
6971f836cdc6046d4739f2b9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
L'Urssaf de Lorraine a interjeté appel de cette ordonnance le 3 mars 2025 qui lui avait été notifiée le 20 février 2025.
Source officielle2ème Chambre
63104b774709e24f13d553b4
30 août 2022
30 août 2022
[G] ou le GAEC de Lorraine, - que M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69fd8061cdc6046d47047928
7 mai 2026
7 mai 2026
[K] de sa demande tendant à juger qu'il est lié avec la société [T] Piscines par un contrat de louage d'ouvrage ; - débouté M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
625bae5b44cde4277d1bd56c
15 avril 2022
15 avril 2022
* La société LORRAINE CARS GERON MARINO demande : - de déclarer l'appel de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00735_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Par un courrier du 13 avril 2023, il a sollicité de la présidente de l’université de Lorraine l'autorisation de codiriger la thèse de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00040_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Le désistement de la société Wind Lorraine Kalkhoffen est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC02928_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er juin 2023, l'université de Lorraine, représentée par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b6
11 décembre 2007
11 décembre 2007
La société Central Automobile Lorraine a présenté une offre de reprise des actifs et de 14 contrats de travail, dont celui de Monsieur Z....
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb40
14 mars 2008
14 mars 2008
C/ S.A CREDIT FONCIER & COMMUNAL D'ALSACE & LORRAINE Monsieur le GREFFIER EN CHEF DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NICE Grosse délivrée à : COHEN BOTTAI réf Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c4
21 mai 2012
21 mai 2012
--------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt et un mai deux mille douze APPELANTE : SAS ARCELOR MITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE
Source officiellePage 6 sur 206