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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd89199
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Madame Anja-Maria I... épouse H... G... née le 21 septembre 1931 à CHEMNITZ (ALLEMAGNE) ... Monsieur Alain Lucien Maurice J... né le 10 janvier 1946 à ACQUIN ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e915
19 septembre 2011
19 septembre 2011
RG N : 10/ 01154 AFFAIRE : Bertrand Maurice Daniel X... C/ Marie Natacha Dolorès Y... divorcée X...
Source officielleChambre sociale
66a33c2902a12a235bae6d54
25 juillet 2024
25 juillet 2024
à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9a
17 décembre 2009
17 décembre 2009
APPELANTS : Monsieur Patrick X... ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Catherine GRELLIER, avocat au barreau de LYON Madame Martine
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85843
5 septembre 2001
5 septembre 2001
a mis en place le 18 Février 1998 un accord d'entreprise sur la réduction du temps de travail dans le cadre des dispositions de la loi du 11 Juin 1996, dite de Robien.
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b37
17 février 1999
17 février 1999
C..., mari de la victime et partie civile, affirme que l'électrocardiogramme n'a pas été proposé à son épouse.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af82
13 mars 2008
13 mars 2008
. : 06 / 06651 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande de prononcé, liquidation, modification ou suppression d'une astreinte APPELANT : Monsieur Maurice X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f362
28 mars 2012
28 mars 2012
À titre subsidiaire, elle demande à être relevée et garantie par Monsieur Maurice Y...en sa qualité de maître d'oeuvre.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e28
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Charles et Jean-Marc X..., ont assigné en bornage, MM. Maurice et Paul Y..., devant le tribunal d'instance de Bastia.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b040
24 janvier 2008
24 janvier 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le 24 JANVIER 2008, PREMIERE CHAMBRE- SECTION B No de rôle : 05 / 04089 Monsieur Maurice X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e25
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Louis GERBET, Président; Mme Y... - José SONNEVILLE, Conseiller; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89467
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Emile Maurin aux dépens. La S.A.S. Emile Maurin a formé un contredit contre ce jugement le 4 juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca6
3 novembre 2008
3 novembre 2008
C / SEMAEB ---------- ARRET DU trois Novembre deux mille huit APPELANT Monsieur Maurice X... ... ...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6036d9090f59ff76f3baf930
23 juillet 2015
23 juillet 2015
, Conseiller Véronique FOURNEL, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine VERHAEGHE DÉBATS à l'audience publique du 30 Mars 2015 après rapport oral de l'affaire par Maurice
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafa
3 mars 2011
3 mars 2011
. ; - Monsieur Maurice Y... , né le 20 mai 1942 à..., de nationalité française, retraité, demeurant à...
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfc
21 février 2008
21 février 2008
1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 FÉVRIER 2008 FG No 2008 / 123 Rôle No 07 / 01205 Robert Jules Louis X...
Source officielle1ère Chambre
60364ce562ec6aae231b5726
17 novembre 2015
17 novembre 2015
d'une majorité qualifiée de colotis, au terme de dix années à compter de l'autorisation de lotir lorsque, à cette date, le lotissement est couvert par un plan local d'urbanisme ou un document en tenant
Source officielle4e Chambre A
5fdd596608cad202560a563d
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Par acte reçu le 22 novembre 2001 en l'étude de la SCP Combe, Carrier, Cottarel et N..., notaires associés à Fréjus, Louis X... a vendu à Maurice Y..., au prix de 91469,41 euros, une maison à simple rez-de-chaussée
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2d0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[J] [W] [R], né le [Date naissance 7] 2003 à [Localité 25] (Ile Maurice), . [A] [O] [U], née le [Date naissance 3] 2006 à [Localité 27] (Réunion), .
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd9260d
2 juillet 2015
2 juillet 2015
RG N : 14/01034 AFFAIRE : Jean Louis X..., Monique Y... épouse X...
Source officiellePage 6 sur 32