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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e037
25 mai 2012
25 mai 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd86405
21 janvier 2003
21 janvier 2003
SIMON, demeurant ... Me Jean-Claude X... agissant en qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la SCI DU B...
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be400f
11 avril 2024
11 avril 2024
7] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [V] [B] épouse
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4011
11 avril 2024
11 avril 2024
] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [R] épouse
Source officielle1re Chambre B
61630b6642de3d260b993186
23 février 2012
23 février 2012
Par déclaration de la SCP MAYNARD SIMONI, avoués, en date du 22 juillet 2011, M.[M] [Y] a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre 1-3
6618cef87935f50008be4019
11 avril 2024
11 avril 2024
31], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Madame
Source officielle4e Chambre A
61630b6342de3d260b99316d
20 janvier 2012
20 janvier 2012
MAYNARD - SIMONI S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d1
23 octobre 2008
23 octobre 2008
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2008, Signé par Monsieur Robert SIMON, Président, et Madame Mireille MASTRANTUONO, greffier auquel la minute de la
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a93d3abfadff7c7912
10 octobre 2022
10 octobre 2022
COM NETWORK Copie exécutoire délivrée le: à : - Me Roselyne SIMON THIBAUD - Me Jean-claude SASSATELLI Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162ec216c9bddc8258475a8
13 décembre 2011
13 décembre 2011
SUR CE La société Locam fait valoir pour l'essentiel qu'aucune ambiguïté n'affectait la nature ou les clauses du contrat de location avec option d'achat conclu par la Sarl Anne Genin & Marc Simon,
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aca
21 mars 2017
21 mars 2017
N DOSSIER N 16/ 00035 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 Monsieur Claude Baptiste Germain X... Monsieur Michelle Simone Renée Y...EPOUSE X...
Source officielle15e Chambre A
6162f3be24fee0dd3d006070
30 mars 2012
30 mars 2012
CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 5] EUROPE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'ALSACE CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'ALSACE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634d
30 mai 2002
30 mai 2002
DU 30 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Simone X... épouse Y... Z.../ Consorts Claude A..., Georges Pierre X...
Source officielleChambre 1-4
69fd817bcdc6046d47048e0d
7 mai 2026
7 mai 2026
Appelante GROUPEMENT D'INTERETECONOMIQUE AFER Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleService des Référés
6a22629dcdc6046d47393511
27 mai 2026
27 mai 2026
DBVM-V-B7K-M5RT ENTRE : DEMANDERESSE suivant assignation du 06 mars 2026 Madame [Y] [O] née le 16 Octobre 1978 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] assistée par Me Simon
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
(ci-après prénommé E...), Simone X..., Roger X... et Jean-Paul X....
Source officielleRéférés Civils
6305bf3a36772dc56336637a
23 août 2022
23 août 2022
La société Ambulances Loire et Sillon a interjeté appel de ce jugement par déclaration du 19'avril 2022.
Source officielle4e chambre civile
6a0ff139cdc6046d478942e4
21 mai 2026
21 mai 2026
Sur la demande indemnitaire au titre de la clause pénale Le compromis de vente litigieux (promesse synallagmatique de vente) comporte, en page 15, une clause intitulée 'Clause pénale' ainsi rédigée
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892af
26 septembre 2007
26 septembre 2007
représenté par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assisté de Me Simon TAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : P. 394, plaidant pour Simon TAHAR et associés SARL SENTINEL OUEST demeurant 36
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab23
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Jean-Claude Y... Annie Z...
Source officiellePage 6 sur 181