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2 163 résultats pour « Magdelaine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cd1

Appel

26 avril 2006

26 avril 2006

26 AVRIL 2006Numéro d'inscription au répertoire général : 05/01615 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 MARS 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 04/00979 APPELANTE :Madame Madeleine

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01478_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

Vu la requête n° 25MA01477, par laquelle la SCI Madeleine relève appel du jugement du 4 avril 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932c6

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

Y... et d'autre part la Société MAGELLANES FINANCES, dans le cadre de la préparation d'un BTS Assurance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb8

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Par jugement du 19 décembre 1975, le tribunal de grande instance de TOURS a prononcé le divorce d'Aimé X... et de Madeleine C....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d9a2

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

avocats au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 1145/ 2009 du 07/ 05/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Marie Madeleine

Source officielle
CA

1re chambre civile

677f67af8c38f76f78303395

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

FONCIERE RU 01/2008 société civile immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le n°499 571 057 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Fabienne THOMAS, membre de la SCP MAGDELAINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc18

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Par écritures déposées le 22 février 2008, Madeleine Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02001_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

Paris a autorisé la société Leroy Merlin France à installer une enseigne parallèle lumineuse et deux enseignes perpendiculaires non lumineuses sur la façade de l'immeuble situé au 25/27 place de la Madeleine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889dc

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Rouen Madeleine qui n'a jamais été intimé devant la cour seraient irrecevables.

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d731df9338379d27dd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[D] [Y] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Marie-Madeleine SALLES, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [O] [Y] [Adresse 4] Représentant : Me Marie-Madeleine SALLES, avocat au barreau d'AVEYRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92ceb

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 1er mai 2001, Mme Cécile Y..., Mme Madeleine Z... épouse Y...et Mme Hélène Y...épouse A... ont consenti à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905be

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

13163 Décision déférée à la Cour : décision du 28 mars 2012 de la Commission Nationale d'Inscription et de Discipline des Mandataires Judiciaires DEMANDERESSE AU RECOURS Madame Marie-Madeleine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6033c3a388df6e7647b294ee

Appel

29 mars 2017

29 mars 2017

Par acte du 17 mars 2014, la SCI Cromaro Madeleine a assigné Mme [N] [I] veuve [P] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c6b

Appel

14 décembre 2005

14 décembre 2005

MAGDELEINE, Président de Chambre et par Mme GEORGET, Greffier présent lors du prononcé. LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, V. GEORGET. D. MAGDELEINE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d84b

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

G : 09/ 05860 Décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 01 juillet 2009 RG : 2007/ 01225 ch no1 SARL TRAVAUX PUBLICS DE LA MADELEINE C/ LA CROIX ROUGE FRANCAISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f45

Appel

11 février 2004

11 février 2004

Appelants de ce jugement, Maurice, Madeleine et Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab0d

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Faits et procédure : Par acte du 22 juillet 2005, les époux Albert Y... et Marie-Madeleine A... saisirent le Tribunal paritaire des baux ruraux de BRUMATH en se présentant comme les propriétaires et

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA00158_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

B, représenté par Me Magdelaine, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2212850 du 4 octobre 2022 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fe9

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Mme Madeleine X... Mme Odette X...épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90164

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

nom du Peuple Français ARRÊT DU 11 JANVIER 2013 MINUTE N° 316/ 12 APPELANTE : Madame Monique X... ... 59840 PERENCHIES Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Madeleine

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

MAGDELAINE, AVOCATS ASSOCIES

SIREN 411142904GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL MAGDELAINE FRERES-LE MOULIN

SIREN 513292276GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

19/03/2026

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Dépôts des comptes

LA MAGDELAINE

SIREN 814629689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

12/03/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Magdelaine

SIREN 101209724GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

acquisition par voie d'achat et d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens immobiliers et fonciers

25/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA FINANCIERE LA MAGDELAINE

SIREN 437822687GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

08/02/2026

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