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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61630b7542de3d260b9932a5
10 novembre 2011
10 novembre 2011
Rôle N° 10/20388 [X] [F] [F] [R] [Y] [Z] [R] C/ [S] [N] veuve [R] Grosse délivrée le : à : SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
61630e56da3e3d3066036810
22 mars 2012
22 mars 2012
LES CIGALES Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SIMONI, Me Jean Michel SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE
Source officielle1re Chambre A
616333cdf74a27a178b8432c
27 septembre 2011
27 septembre 2011
JCM C/ SELAFA [G] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d955
7 mars 2011
7 mars 2011
après-midi, de 14 heures à 17 heures (ou un autre jour si elle reprend une activité professionnelle), la remise de l'enfant d'un parent à l'autre ayant lieu par l'intermédiaire de l'association Colin-Maillard
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86321
11 février 2002
11 février 2002
Lo'c et de LETORRE Marie Madeleine Demeurant Le Buisson - 35410 OSSE intimé comparant, assisté de Maître MAILLARD Bertrand, avocat à Rennes -M. ET MME X...
Source officielle11e Chambre B
61631218615c943a65e0434b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/581 Rôle N° 10/17218 [X] [Z] épouse [T] [P] [Z] [N] [Z] C/ SARL ROBIN FOUILLE Grosse délivrée le : à : MAYNARD
Source officielle3e Chambre B
616348f6543823d76b031792
9 juin 2011
9 juin 2011
2011 N° 2011/273 Rôle N° 10/07632 SCI SOCOPACA C/ [N] [W] épouse [K] [C] [K] [H] [K] épouse [Z] [Y] [K] [T] [E] Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP MAYNARD
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA03967_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Bernardi-Vingtain, substituant Me Maillard, avocat de M. A....
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA04252_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Maillard, avocat de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035ac2d3237d9104ae78512
18 mars 2016
18 mars 2016
, avocat au barreau de MELUN Madame [L] [R] née le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Jacques MAYNARD, avocat au barreau
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01958_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2024, Mme B..., représentée par Me Maillard, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) d’enjoindre
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04127_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Magnard, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02852_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04903_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTaxes
65321b669e4ea48318f5b06f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES RECOURS CONTRE HONORAIRES AVOCAT ORDONNANCE DU 5 OCTOBRE 2023 À l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielleChambre Premier Président
6629f371dc6faf0009588a87
23 avril 2024
23 avril 2024
REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel MAGNARD
Source officielleChambre Premier Président
66b30e062f025c562a988945
6 août 2024
6 août 2024
PSYCHIATRIQUES En application du décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 Le six août deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel MAGNARD
Source officielleTaxes
65a0f69b383a880008fd087b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
653b59da502b828318c4e6bd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES RECOURS CONTRE HONORAIRES AVOCAT ORDONNANCE DU 5 OCTOBRE 2023 À l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielle4e Chambre B
616307f75a67331bacec3c19
6 février 2012
6 février 2012
Rôle N° 10/15561 [S] [M] [C] [R] épouse [P] C/ [V] [L] [Z] [A] [U] [Z] Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP MAYNARD
Source officiellePage 6 sur 104