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1 934 résultats pour « Manry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02077_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

délivrer, dans l'attente, une autorisation provisoire de séjour dans les mêmes conditions de délai et d'astreinte ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros à verser à la Selarl Mary

Source officielle
CA

Chambre Civile

64c9f2cfbe9373d969ac44f7

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

MARY-LAURE GASTAUD, ès qualités de mandataire liquidateur des SCI EMAPHY - JALYLE, Siège social : [Adresse 7] Représentée par Me Frédéric DESCOMBES de la SELARL D'AVOCATS D&S LEGAL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035aa796d186e0e7808861d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

La société IMPRIMERIE DIDIER MARY, dont l'effectif était d'environ 460 salariés, fait partie du groupe hollandais CIRCLE PRINTERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d2b

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Mary Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935e6

Appel

12 octobre 2016

12 octobre 2016

Représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Séverine Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d87

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

C/ Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES DB-iB réparation de dommage Grosse délivrée Selarl MAURY CHABAUD CHAGNAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad15

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Madame Marie- Christine Y... épouse X... ... 61160 GUEPREI représentés par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assistés de Me Fabrice BERNARD, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : LA SAS MARY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92893

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

.-98800 NOUMEA représenté par Me Jean-Pierre PROYART, avocat INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure Y..., Mandataire-liquidateur ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd4

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

/ 51 Décision déférée à la cour : rendue le : 16 Janvier 2013 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 05 Mars 2013 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SELARL Mary-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd7

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

représentée par la SELARL CABINET D'AFFAIRES CALEDONIEN, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure Z..., agissant en qualité de Commissaire à l'exécution du Plan de Mme Marie-Josée X.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_25DA00728_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Mary, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64cb43af4c996ad969dc85d3

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

MIXTE DE L'AGGLOMERATION dite SEM AGGLO Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Philippe REUTER, membre de la SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA SELARL MARY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899c9

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

16 Square Claude Debussy 78400 CHATOU, non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Juin 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Mary

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abbb

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Mary VEILLE, président Monsieur Roland LEO, conseiller Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a6

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

Boris X...a déclaré sa créance entre les mains de la SELARL Mary-Laure Y..., mandataire judiciaire au redressement judiciaire, pour un montant de 3. 504. 800 FCFP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900b0

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

A demande de fixation ou de modification de la contribution à l'entretien des enfants Grosse délivrée SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD, Me VALIERE-VIALEIX, avocats Le trois Janvier deux mille treize

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d749f0cdc6046d479cfa58

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Chambre 2-4 N° RG 23/00392 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKSZ6 Mme [K] [Q] Représentant : Me Fabienne JARDIN-MARETTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [V] [N] Représentant : Me Eric MARY

Source officielle
CA

1re Chambre B

616274047705f25f43643fe8

Appel

4 juillet 2013

4 juillet 2013

FOND DU 04 JUILLET 2013 HF N° 2013/428 Rôle N° 12/14618 [U] [D] C/ [G] [B] [B] [J] [M] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ SCP MARY-PAULUS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bab

Appel

26 août 2013

26 août 2013

.-98890 PAITA Représenté par Me Laurent AGUILA de la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SELARL Mary-Laure Z..., agissant en qualité de mandataire judiciaire de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b60

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

C/ SA LASER COFINOGA CMS-iB saisie immobilière Grosse délivrée à SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 16 OCTOBRE

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