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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
6364baf7e405357f749ea83f
17 octobre 2022
17 octobre 2022
LC & P CONSEILS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roland MARMILLOT de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT ROLAND MARMILLOT, avocat au barreau d'AVIGNON substituée par Me Eve BENAVENT-PRUDIK, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d3
16 avril 2010
16 avril 2010
Me Philippe EDMOND-MARIETTE de la SOCIETE D'AVOCATS PEM, avocats au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : Madame Bernadette Y... ... ... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Danielle MARCELINE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Louis Xc/LA S
6253cbbabd3db21cbdd8e18b
25 mai 2010
25 mai 2010
Greffier lors des débats : Madame Marceline LOISON ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff29
4 mai 2012
4 mai 2012
... ... 97229 LES TROIS ILETS représenté par Me Béatrice DUFRESNE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jocelyn Y... ... 56270 PLOEMEUR représenté par Me Danielle MARCELINE
Source officielle1ère Chambre
686df88cbdbdd86396f390d5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
EN RECTIFICATION SA CREDIT FONCIER DE FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Marceline
Source officielle2ème Chambre
6811aec281f47e994feb2743
29 avril 2025
29 avril 2025
CREDIT LOGEMENT Représentée par Me Marceline OUAIRY JALLAIS de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER -FLAMENT, avocat au barreau de RENNES ---------------------------
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f667c
5 avril 2024
5 avril 2024
déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Juin 2020 par le Pole social du TJ de [Localité 9] RG n° 19/00309 APPELANT Monsieur [L], [T], [M] [J] [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Me Carine MARCELIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
20 mars 2014
Marcellin X... (frère) né le 13 Juillet 1982 à NOUMEA (98800) Melle Marceline X... (soeur) née le 19 Août 1987 à NOUMEA (98800) Mme Elisabeth Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
LA S.A.R.L. CLAIRACc/Maître Jean Denis X
6253cc16bd3db21cbdd8f146
15 février 2012
15 février 2012
Greffier lors des débats : Madame Marceline LOISON ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cc43bd3db21cbdd8fa31
20 mars 2012
20 mars 2012
Mars 2012 ORDONNANCE DE RECUSATION DE D'EXPERT Nous, Louis-Marie CHEMINADE, Président chargé de la mise en état de la PREMIERE CHAMBRE SECTION B de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marceline
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc71
5 octobre 2012
5 octobre 2012
APPELANTE : Madame Monique Y... épouse X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcb2
28 septembre 2012
28 septembre 2012
C/ 0 Save Industries ... 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle2ème chambre section A
63ca42dd9066fd7c90fc2652
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Bruno MARCELIN, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle1ère chambre
64c35c5ff01612d969deff73
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Bruno MARCELIN, Magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c099fe
3 octobre 2024
3 octobre 2024
avocat au barreau de SAINT-MALO INTIMES A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [W] [U] [G] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 12] Représenté par Me Marceline
Source officielleChambre commerciale
65b9fb688452800008b2b86e
20 octobre 2023
20 octobre 2023
RÉFÉRENCES : Appel d'un Ordonnance Au fond, origine Juge commissaire de [Localité 6], décision attaquée en date du 30 Août 2022, enregistrée sous le n° 20/03215 Monsieur [E] [M] Représentant : Me Marceline
Source officielleCour d'Appel
LA S.N.C. HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIESc/Mademoiselle Mélanie X
6253cb40bd3db21cbdd8d2cb
17 septembre 2009
17 septembre 2009
Greffier lors des débats : Madame Marceline LOISON ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e173
26 février 2010
26 février 2010
2005, enregistré sous le no 02/ 00021 APPELANTE : MONSIEUR LE PREFET DE LA REGION MARTINIQUE Hotel de la Préfecture 82, Rue Victor Sévère 97200 FORT DE FRANCE représsenté par Me Danielle MARCELINE
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904eb
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Grande Instance de FORT-DE-FRANCE, décision attaquée en date du 30 Septembre 2008, enregistrée sous le no 07/ 02423 APPELANT : Monsieur Philippe X... 97224 DUCOS représenté par Me Danielle MARCELINE
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba20
20 mars 2008
20 mars 2008
Marcelin Denis X... Me Henri Y... Mme Marie-Hélène Z...épouse X... Mme Michelle A...épouse B... Mme Claude Josiane A...épouse D... Mme Danièle Annie A...épouse E...
Source officiellePage 6 sur 22