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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
670e05e110ea465c0ffcf78e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Dès lors, elle a intérêt à agir et peut se prévaloir de manquements imputables aux consorts [T] dans le cadre de l'exécution du contrat. La fin de non-recevoir sera donc rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fb2db7cac9e5eb49bf
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ainsi, faute pour l'appelant de rapporter la preuve de l'existence d'un fait susceptible de constituer un cas de force majeure, justifiant le manquement aux délais et aux modes de significations d'ordre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fb2db7cac9e5eb49c1
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Ainsi, faute pour l'appelant de rapporter la preuve de l'existence d'un fait susceptible de constituer un cas de force majeure, justifiant le manquement aux délais et aux modes de significations d'ordre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c3
17 juillet 2025
17 juillet 2025
MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c5
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Xavier HUGON de la SELARL P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 - N° du dossier tbe ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5fc2db7cac9e5eb49c7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 à 911 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61632b2b81886c8c1bac9706
20 septembre 2011
20 septembre 2011
DU : 14 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6438f240a942a604f5e933e9
13 avril 2023
13 avril 2023
Le conseil de l'appelant, Maître DANIN Sophie en ses explications ainsi que [G] [H].
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd9394c
30 janvier 2017
30 janvier 2017
X... fait valoir que c'est la défectuosité de la machine Croissomat SCM 50 qui a causé l'accident de travail dont il a été victime, et que cette défectuosité tient au manquement de la SARL SOPAR à son
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdec
26 septembre 2012
26 septembre 2012
.-98846 NOUMEA CEDEX Concluant et comparant INTIMÉE Mme Anne-Sophie Y...
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6160964d41ad74d62c181898
19 septembre 2014
19 septembre 2014
[M] a acquis auprès de la société [Localité 5] automobiles un véhicule neuf de marque Saab modèle 9-3 Sport Hatch 1.9 TID 150cv série anniversaire à boîte automatique.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e975
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Par lettre du 5 mars 2007, Mme Sophie X... est licenciée pour divers motifs personnels.
Source officielle12e chambre
603373926b5a3d27ff27bfe3
13 juin 2017
13 juin 2017
représentée par son président, Mr [E] [V] Décision déférée à la cour : Décision rendu le 17 Novembre 2016 par le [Établissement 2] N° RG : OPP16-2105 Expéditions exécutoires Me Franck LAFON Me Sophie
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6319878c51eeae4f1309d30a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence MARQUES, Conseillère, chargée du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe7
4 mai 2018
4 mai 2018
Z...) ont vendu à Mme Isabelle X... et Mme Sophie X... (les consorts X...) une maison d'habitation constituant le lot no 9 d'un groupe d'habitation dénommé [...], sise [...
Source officielleChambre sociale
69eafdfdcdc6046d475781ec
23 avril 2026
23 avril 2026
Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Anne VALERY, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie MAILLANT, Greffier, a tenu seule l'audience
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fca4c630d5dd16eb7db1045
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Pascal PEDRON, président de chambre Mme Sophie BRINET, présidente de chambre M. Gilles REVELLES, conseiller qui en ont délibéré Greffier : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa12
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Sophie Z...a déposé le 12 janvier 2009 une requête en divorce.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195d3
3 février 2021
3 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee83
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Monsieur David Y... et Madame Carole X... se sont mariés le 23 mars 2001 à BOURGHELLES sans contrat préalable, et trois enfants sont issus de cette union : - Anne-Sophie, née le 16 mai 1997, - Marie
Source officiellePage 6 sur 448
MARQUES, Sophie, Lucile
19/04/2026
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MARQUES PEREIRA, Sophie, PEREIRA
26/06/2025
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GONCALVES MARQUES, Sophie, Magali
19/06/2025
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MARQUES, Sophie
12/12/2024
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E-COMMERCE, MARQUES PEREIRA, Sophie, PEREIRA
02/08/2023
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