représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Yvan DE COURREGES, avocat au barreau de TOULOUSE Madame Georgette I... épouse H... ... 31600 MURET représentée par la SCP MALET, avoués

- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.

Transports MAZETTI et son assureur, la S.A.

COMMERCIAL - CIC Syndicat LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMO BILIER DÉNOMMÉ « [Adresse 8] » Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES Me Pascale MAZEL

S.C.P MALET Y... Z... Olive S.C.P MALET Y...° E es qualité représentant des créanciers de A... Z...

Méditerranée, la société anonyme d'économie mixte locale des transports de l'agglomération de Montpellier ainsi que les sociétés TSO, ETF, Razel-Bec, Egis Rail, Ingerop Conseil et Ingénierie, Spie Batignolles Malet

MALLET, Conseillère désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes en charge du contentieux

Le contrat de travail a été repris le 1er janvier 2008 par la société entreprise Malet, devenue depuis Spie Batignolles Malet.

travaux de circulation une signalisation adaptée avertissant les usagers de la présence de gravillons ; - elle n'a fait preuve d'aucune imprudence ou négligence ; - la société Spie Batignolles Malet

DU 14 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la cour : Ordonnance du Président du TJ de [Localité 1] en date du 28 Septembre 2023, N°23/00122 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET

secrétariat le 5 mars 2015, à la suite du refus opposé par le directeur général de la régie HAGANIS à sa demande de communication des documents suivants : 1) s'agissant du marché F.09.001 Metz Place Mazelle

- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.

[Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 24/07277 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNFAD Ordonnance n° 2026 / M109 Monsieur [A] [S] ayant pour mandataire l'Agence de la Comtesse, société GIA MAZET

. **** EXPOSE DU LITIGE : Par un acte de vente en date du 15 décembre 2004, Madame [N] [Z] a acquis un mazet sis sur une parcelle cadastrée section B n° [Cadastre 1] sur le territoire de la commune

manette pour enfants «'Mymote'», qui présente une forme différente de la manette «'Wiimote'» commercialisée par la société Nintendo.

annuelle par borne ou mallette de 350 euros HT, - que ce contrat a été transmis le 22 avril 2009 aux conseils de M.

[C] [J] a acquis une maison d'habitation de type Mazet sise à [Localité 10]. Mme [M] [Z] et M.[J] se sont mariés le [Date mariage 2] 2001 à [Localité 13] sans contrat de mariage préalable.

Juin 2017 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 17/00340 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le 27 Février 2018 à : - Me Lucas DOMENACH - Me Raphaël MAYET