CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

420 résultats pour « Merchat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

6036af456fbe93504fe326ee

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

La résidente s'accrochait à la chaise s'opposant à suivre (Mme [R]), en disant je ne veux pas monter avec elle, c'est une méchante dame' - le 8 octobre 2012 'dans l'ascenseur, alors qu'un conflit avait

Source officielle

Page 6 sur 21

← PrécédentSuivant →
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02333_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Merchadier et Me Bussac pour la société

Source officielle
CA

Premier Président

65c1dc3ab1dbba0008e25c66

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[Adresse 4] [Localité 3] non comparant ni représenté INTIMÉS : Monsieur [D] [M] né le 27 Septembre 1968 à [Localité 8] Hospitalisé [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Mariane MERCADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9147507da56af3fdc2ac5

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

[M] leur a été présenté comme directeur et que sur les bulletins scolaires de sa fille, il était également mentionné comme professeur de management et mercatique. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01788_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

E en terminale STMG, spécialisation mercatique, et la décision du 12 juillet 2017 par laquelle l'inspectrice d'académie, directrice académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fda3baf271b06820ce16e2d

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Elle a également déposé le 2 janvier 2014 la marque semi-figurative 'Le Médiascope' dans les classes 16, 41 mais également 35 et 38 relatives aux services de publicité et mercatiques.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

644b63d6c51457d0f882de72

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de déni total de sa maladie et de ses hallucinations, évoquant des idées inquiétantes vis-à-vis de son fils, dont elle dit qu'il serait possédé et qu'il n'est plus lui-même, ajoutant qu'elle "n'est méchante

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fb93cdc6046d473a47f0

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

agissements qu'elle subissait ainsi que des attestations d'autres salariées desquelles il résulte que Mme [F] 'avait des agissements nocifs et contradictoires envers ses collègues', 'était très désagréable, méchante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7b

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

jusqu'en janvier 2007 et qui fait état de ce que "les parents de Monsieur Y... venaient quelques fois pour les vacances jusqu'au jour où Madame Y... leur a fermé la porte... que Madame Y... prenait un ton méchant

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65434af90147228318b91388

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Compte tenu de la pathologie de l'interessé, induisant nécessairement une perte de substance, du caractère tendineux de la lésion, et de la nécessité d'un méchage, les premiers juges ont justement retenu

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba8fe405357f749ea6a0

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

staff technique a décidé de ne pas finaliser l'embauche de [O] car nous avions besoin d'un joueur disponible immédiatement'»'; - l'accident a eu lieu le 25/08/2017, soit quelques jours avant la fin du mercato

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

633fc385e633183e2ee17bf9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Nous avons également été informés de moqueries via des surnoms blessants et vulgaires que vous donniez à vos collègues : « Tête de bite », « l'autre pute », « portugaise voleuse », « Moi, Moche et Méchant

Source officielle
CA

9e Chambre B

615e0dc4c25a97f0381f4f63

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

était attentive à mes moindres faits et gestes, elle était 'la Reine' du CE.[...] impossible d'en discuter avec elle : elle prend tout mal, se sent constamment agressée et devient tout de suite très méchante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef4f

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

elle rapporte la preuve qu'il lui a laissé la charge d'assumer outre sa profession, celle de l'éducation des enfants, mais qui en outre faisait régner un climat de terreur dans la maison, se montrait méchant

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69b16d80cdc6046d47484477

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

C'est pas pour être méchant. Vous allez voir comment ils parlent, la manière de faire, vous allez comprendre. Je n'ai pas ma place là-bas. Je suis hospitalisé depuis le 17.09.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d9d

Appel

26 février 2002

26 février 2002

vétéran alors que l'équipe de Monsieur Y... menait par six buts à un à cinq minutes de la fin du match, avoir accepté de subir les conséquences d'un acte d'anti-jeu gratuit, irrégulier, bête et (méchant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9001e

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

sidération dès qu'il entend un son un peu fort et il a des terreurs nocturnes, le papa ne cesse de dire que c'est la faute à la famille d'accueil, les enfants disent " nous on sait que c'est papa le méchant

Source officielle
CA

6e chambre

6375e63419047edcd18ff1d8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

février 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : RE N° RG : R 21/00086 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Florence MERCADE-CHOQUET

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00780_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

de toux n'ont ni cessé ni diminué, a développé une inflammation de la trachée, puis une sténose trachéale à l'origine de troubles respiratoires modérés, qui ont été traitées, pour la première, par méchage

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01272_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

l'année scolaire 2018/2019, en seconde générale et technologique et en première STMG sciences et technologies durant les années 2019/2020 et 2020/2021 avant d'être accepté en terminale STMG spécialité mercatique

Source officielle