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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90404
18 mars 2013
18 mars 2013
. ; Entendus Me Michel HADJI avocat au barreau de la Seine Saint Denis représentant M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8596a4ff9ec259c09567
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MENUISERIES ET STRUCTURES BOIS MICHEL DUPUIS S.C.P. LGA S.E.L.A.R.L.
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e81
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Signé par Madame Marie-Agnès MICHEL, Président et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur René X... Madame Rolande Y... épouse Xc/Monsieur Ufuk Z
6253ccfbbd3db21cbdd91e65
14 janvier 2015
14 janvier 2015
.-33270 FLOIRAC, représentés par Maître PAGEOT de la SCP Michel PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉ : Monsieur Ufuk Z..., né le 08 Mai 1980 à BORDEAUX, de nationalité Française
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef42
25 janvier 2012
25 janvier 2012
File active 34/ réalisés à fin juillet : delta + 9 file active 30 - oxygène liquide : delta + 14. File active 37/ réalisés : delta + 7 ; file active 29 - VNI : delta + 44.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483fc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[P] ET [R], en qualité d'administrateur provisoire, prise en la personne de Maître [W] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Clémentine DELMAS de la SELARL DELMAS ET ZURETTI AVOCATS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c0
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/ 01483 AFFAIRE : SOCIETE MEDIAPOST, représenté par Michel Y... (Directeur de bassin) C/ Jeanine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89610
27 mars 2007
27 mars 2007
né le 13 Novembre 1952 à ALES (30) ... 30520 ST MARTIN DE VALGALGUES représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI, avocats au barreau de
Source officielle2ème CH - Section 1
5fdd44fe688fbfad48d04ebf
24 septembre 2018
24 septembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Michel X...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6780be16780de3a214879df4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me DEMAR et assisté de Me Audrey-marine BOCQUEL, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b12f
24 mai 2007
24 mai 2007
Michel X... C / Roger Y... Liliane Z... épouse Y... A... Jacques B...
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
6690c73b0d808eb34e4554c0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SAINT LOISE (ASL) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] absente représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL
Source officielleRéférés
6788a22fb815c30a4df70bac
15 janvier 2025
15 janvier 2025
avocat au barreau de MONTPELLIER, et par la SELEURL PINCENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 11décembre 2024 devant Mme Michelle
Source officielleChambre 2-4
6312eed42e6a8e4f13ca60c3
31 août 2022
31 août 2022
8] défaillante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcefdaf41a8356be5c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Fernando SILVA de la SCP DELTA AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [I]
Source officielle15e chambre
60350916a166b235f57b4ed3
29 juin 2016
29 juin 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 06 Décembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 12/01488 Copies exécutoires délivrées à : la SCP DELTA
Source officielle15e chambre
60350917a166b235f57b4eee
29 juin 2016
29 juin 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 11 Avril 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° RG : 12/01469 Copies exécutoires délivrées à : la SCP DELTA
Source officielle15e chambre
60350917a166b235f57b4ef6
29 juin 2016
29 juin 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 11 Avril 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° RG : 12/01463 Copies exécutoires délivrées à : la SCP DELTA
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b4
4 mai 2005
4 mai 2005
. : 01/05672 Nature du recours : Appel APPELANTES : SARL BOLLE PROTECTION représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michel BONNEFOY, avocat au barreau de LYON SAS BUSHNELL
Source officielle2e chambre civile
66ff85b6a4ff9ec259c0971c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly CARLIER, Conseiller Mme Virginie HERMENT, Conseillère
Source officiellePage 6 sur 19