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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fdc5affa7ab6f7f041fb7d3
20 novembre 2018
20 novembre 2018
recours à l'encontre de la décision rendue le 07 février 2018 par laquelle l'avocat taxateur du barreau de la Charente fixe la somme de 300€ttc l'honoraire qu'il devrait à son conseil, la Selarl Monticellli-A
Source officielle1re chambre 1re section
63be641013ef607c90ab6853
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Janvier 2021 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02897 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielle14e chambre
63c10a6cbf9fd47c90a13ec4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 21/01357 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.01.2023 à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pascale
Source officielleChambre commerciale 3-1
66878d1a05d6f7f678d494f4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2022F00450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire QUETAND-FINET Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielle9e Chambre A
6162c82fb820aa60963d8435
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Dés son embauche , il a consacré une grande partie de son activité à la mise en place de relations commerciales avec la société Montell- Basell , ex Shell chimie,laquelle est devenue l'un des clients les
Source officielle2ème chambre A
62a03c3558d7b0a9d40ddc7a
11 mai 2022
11 mai 2022
Maître [I] [T] [N], notaire à Montluel, désignée par le président de la chambre des notaires, a dressé un procès-verbal de difficultés le 7 juin 2010.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ef6fc57985d82da296f819
2 avril 2025
2 avril 2025
Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Katell LE BORGNE de la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de BORDEAUX Me Arianna MONTICELLI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60338c996ebade3f98bb42c0
24 mai 2017
24 mai 2017
, de la SELARL MONTICELLI - SOULET, avocat au barreau de CHARENTE INTERVENANTS : UNION SYNDICALE DES JOURNALISTES CFDT, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c1
13 juin 2012
13 juin 2012
née le 22 Juillet 1946 à LINARES (ESPAGNE) ... 20220 MONTICELLO assistée de Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
. : 04/05270 Nature du recours : APPEL Affaire : Autres demandes en matière de baux commerciaux APPELANTE : SCI BALIMO Siège social : ZI de Balan 01120 MONTLUEL représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
.. 20259 OLMI CAPPELLA ayant pour avocat Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA SCI MARIELIE prise en la personne de son représentant légal Lotissement Castellacciu 4 20220 MONTICELLO
Source officielleChambre commerciale 3-1
68e74179ac880aa7ee21f186
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Avril 2023 par le tribunal judiciaire de Versailles N° Chambre : 3 N° RG : 21/02949 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Séverine GAUTIER Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e1
15 février 2017
15 février 2017
Me Joseph SAVELLI, avocat au barreau D'AJACCIO SCI SAN SEBASTIANO Prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège en cette qualité Mare Turchina Lieu dit Guardiola 20200 MONTICELLU
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a081
20 février 2008
20 février 2008
. **** APPELANTS : Monsieur Jean Pierre X... ... 44510 LE POULIGUEN représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assisté de la MONTEL - CHAVENEAU - HUMEAU,
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02778_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Cette activité, dont la cessation a été déclarée à compter du 1er janvier 1977, a donné lieu à la création d’un monticule, constitué de résidus d’incinération de déchets et de remblais de matériaux issus
Source officielle4eme Chambre Section 2
6700d6fc836fac7141b7eaa6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE À LA SAISINE SUR RENVOI APRÈS CASSATION Madame [I] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Arianna MONTICELLI
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a721643bddf8ff84d27
14 octobre 2025
14 octobre 2025
par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° chambre : N° Section : N° RG : 21/000908 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 14.10.2025 à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03231_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A... un permis de construire en vue de démolir partiellement une construction existante et de modifier celle-ci afin de réaliser un immeuble de deux logements 11, rue du Montcel, à Viarmes.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6979a842cdc6046d47f11e3e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jugement rendu le 8 Juillet 2025 par la Cour d'appel de VERSAILLES N° chambre : 3-2 N° RG : 24/04067 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielleCh civ. 1-4 construction
668398178da90185712ea641
1 juillet 2024
1 juillet 2024
28 Octobre 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2021F00637 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officiellePage 6 sur 19
MONTIBELLER, Arnaud, Alexandre, Alain
26/05/2026
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MONTIBELLER DAMIEN
29/01/2026
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MONTIBELLER, Arnaud, Alexandre, Alain
19/12/2025
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GENPLAST, BUFFAT, Annie, GENNESSON, Michèle, Bernard, Suzy, CHANTEPY, BESSET, Eliane, MONTIBELLER, Patrick
mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/10/2025 enregistré au SPFE de l'Ardèche le 13/10/2025 sous le numéro 202500029793 réf:0704P01 2025A00929 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue Desz Fosses 42220 Bourg-Argental Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Rue de la Fraternité 69150 Décines-Charpieu Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Avenue Ferdinand Janvier Bel Air 1 Bât B2 07100 Annonay Adresse de l'ancien propriétaire: 115 Chemin d
31/10/2025
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MONTIBELLER, Elie, MONTIBELLER
05/08/2025
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