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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21707_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
A, représenté par Me Hosseini Nassab, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 mars 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 1er mars 2022 portant décision de transfert aux autorités allemandes
Source officielleRétentions
62cd0f0fe91c8e9fcf0712e5
11 juillet 2022
11 juillet 2022
compte-rendu de consultation du 28 juin 2022 du docteur [L], spécialiste de chirugie maxillo-faciale, selon lequel il a été opéré le 4 mai 2022 pour une fermeture palatine d'une communication bucco-nasale
Source officielleChambre civile TGI
6746b5cc2c47abf68d7c44dd
19 avril 2024
19 avril 2024
- HAN-KWAN, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [NC] [G] [S] [Adresse 3] [Localité 22] Représentant : Me Eric HAN KWAN de la SCP MOREAU -NASSAR - HAN-KWAN, avocat au barreau
Source officielleChambre Commerciale
66fe358091b69e88a370fefd
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[I] a été opéré à [3] en service ambulatoire pour une ethmoïdectomie par voie nasale réalisée par le Dr [N].
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03573_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A étant hospitalisé le 27 mars 2014 en raison d'un syndrome frontal, des prélèvements nasaux ont été effectués, qui se sont avérés positifs au staphylocoque doré.
Source officielleChambre sociale
6316e7766464464f130f5eb4
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Eric LEBIHAN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [U] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean maurice NASSAR
Source officielleChambre sociale
628dcb0614cc2751aa86bbc1
5 mai 2022
5 mai 2022
Etheve de la Selarl Amel Khlifi Etheve et associés, avocat au barreau de Saint-Pierre de la Réunion INTIMÉ : Monsieur [E] [V] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean Maurice Nassar
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02888_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A, représenté par Me Nassar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 24 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 mars 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Doubs de lui délivrer une autorisation
Source officielleCabinet B
670b62adc9a105e045f40d6d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
d'expert par l'ordonnance de référés du 13 janvier 2020, que sont imputables aux violences du 13 novembre 2018 les lésions suivantes : - fracture des os propres du nez avec déviation de la pyramise nasale
Source officielle1ère Chambre
677f67b38c38f76f783033cf
8 janvier 2025
8 janvier 2025
. ************* La SARL Auto Contrôle Technique des Hexagones (la société ACTH) exploite à Montbéliard, dans des locaux appartenant à la SCI Nassib, un centre de contrôle technique automobile
Source officielleChambre 1-2
68f1d9099abd0e067a219399
16 octobre 2025
16 octobre 2025
questionnaire de déclaration d'accident de la vie privée renseigné par Mme [U] et des éléments médicaux versés aux débats faisant état d'une hospitalisation et de différentes fractures costales et nasale
Source officielle1ère chambre civile B
6162b8ddefb73d2e55750fbc
30 mai 2012
30 mai 2012
consultation intervenait plus de trois mois plus tard, que les symptômes qu'elle présentait n'avaient aucun caractère alarmant, de sorte qu'elle n'a prescrit qu'un expectorant et un décongestionnant nasal
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02804_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 mai 2021, Mmes B et E, représentées par Me Nassar, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Paris du
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00fc
3 avril 2023
3 avril 2023
[K] rappelle que contrairement à ce qu'a conclu l'expert, il présente une cicatrice linéaire horizontale de l'arête nasale de 3cm sur 7mm bien visible, contrairement à la cicatrice de son sourcil gauche
Source officielle5ème CH (référés)
663089690316960008413419
29 avril 2024
29 avril 2024
ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY DEFENDERESSE : Société SAS BOLLORE LOGISTICS GUADELOUPE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Guylène NABAB
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf22
21 mai 2008
21 mai 2008
Si elle admet avoir pris des drogues, elle conteste formellement avoir consommé des drogues dures, tant par voie nasale que par voie intraveineuse, et précise qu'en dehors du haschich il s'est agi seulement
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01554_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
euros, et d'un préjudice moral pour lequel il réclame 1 000 euros ; il réclame également une somme de 500 euros au titre du préjudice d'agrément et des souffrances endurées en raison de la cloison nasale
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL03080_20240823
23 août 2024
23 août 2024
A, représenté par Me Hosseini Nassab, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 13 avril 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault de lui
Source officielleSociale D salle 3
68199b3745063c42e3253868
25 avril 2025
25 avril 2025
déroulement des faits, déclarant avoir eu des traces et douleurs au niveau de l'oreille droite ainsi qu'une plaie à l'intérieur du nez mais ne plus avoir de marques désormais, outre une faible douleur nasale
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01587_20240807
7 août 2024
7 août 2024
d'expertise du Dr A du 11 juin 2021, qu'en l'absence d'exérèse tumorale, Mme F épouse D risquait une extension inéluctable du carcinome basocellulaire narinaire vers les zones lacrymale, oculaire et nasale
Source officiellePage 6 sur 16