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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6440d7efe704a005d1ed6f9c
19 avril 2023
Dispensée de comparaître en application des articles 446-1 et 946 du code de procédure civile INTIME : Monsieur [H] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jacques MALAVIALLE de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE
Pôle 6 - Chambre 8
6035d2ec13061339d36a2188
18 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, conseillère faisant fonction de Présidente de chambre - Mme Patricia
Cour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6e
20 août 2008
TUBERT GUERIN-WACOGNE NICOLE C / Marie-Claude Y... épouse Z... Christophe Y... Anthony Y...
Pôle 1 - Chambre 3
615e0e0cc25a97f0381f51c0
24 juin 2014
BRAULT de l'Association WATRIN BRAULT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J046 et assistés de Me Nicolas BRAULT de l'Association WATRIN BRAULT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque :
Chambre sociale 4-1
67932e3e20da87ff5e011287
23 janvier 2025
******************************************* DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [W] [I] né le 16 octobre 1994 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas
9e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0bf
2 juin 2017
Rôle N° 14/22379 [H] [G] C/ SAS FARCY AUTODISTRIBUTION Grosse délivrée le : à : - Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -Me Nicolas
Pôle 5 - Chambre 11
60331f3dc12c2790d5ed665f
22 septembre 2017
ROCHEFORT INTIMEE SAS ATLANTIQUE STADE ROCHELAIS, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 432 200 954 (LA ROCHELLE) représentée par Me Nicole
635a219fc549ea05a7cd2c90
26 octobre 2022
Jugement du 24 NOVEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVEYRON N° RG21100155 APPELANTE : SA [8] venant aux droits de la Ste [6] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Nicolas
8e Chambre C
60373bcc5659011796ac3e31
15 mai 2015
qualité de liquidateur de Monsieur [D] [J] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL-D'JOURNO-GUILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Nicolas
6253cbabbd3db21cbdd8df65
10 mai 2011
disposition : 10 Mai 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président - Dominique DEFRASNE, conseiller - Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
3ème Chambre Commerciale
62721976228a02057de67653
3 mai 2022
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nicole TRINQUART, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES La Société BERTHELOT CONSTRUCTION a pour activité la construction et la
615e0d09c25a97f0381f4b79
12 février 2015
La Cour était composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller qui en ont délibéré.
6035f09b6e6f8a565de8f000
21 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Marthe-Elisabeth OPPELT-REVENEAU, conseiller faisant fonction de Président de chambre - M.
17e Chambre
60339509b1394149f2544a93
18 mai 2017
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Mars 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Nicolas
Chambre commerciale
62c3d46793e17a63792057c2
4 juillet 2022
. : N° RG 21/00120 - N° Portalis DBWF-V-B7F-SSS Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 24 novembre 2021 par le président du tribunal de première instance de MATA-UTU (RG n° :21/09) Saisine
Pôle 5 - Chambre 4
6162e4eb7797cdb2f7583ca7
11 avril 2012
Adresse 2] Rep/assistant : Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assistées de Maître Régine GUEDJ, avocat au barreau de PARIS - toque J054 plaidant pour la SCP RICHEMONT NICOLAS
Chambre Sociale
69eafb73cdc6046d4757057e
23 avril 2026
Cette prestation fera l'objet d'une indemnité forfaitaire de 400 euros hors taxes pour les matchs à domicile, 700 euros hors taxes pour les matchs à l'extérieur sur une journée et 1 000 euros pour les
Chambre 4-6
6a192ee0cdc6046d4754d236
27 mai 2026
Jérémy VIDAL, avocat au barreau de TOULON INTIMEE [1] (Anciennement dénommée Société [2]), sise [Adresse 2] représentée par Me Marie SUBREVILLE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Nicolas
Chambre 4-4
5fda7fca79673f0b47e4dcff
27 juin 2019
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré.
6698b078e6ed70c67f6449f7
17 juillet 2024
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Magali VENET, Conseillère Mme Anne
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