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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb17

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

No 11/00773 AFFAIRE : Noël X... C/ SA 3M FRANCE en la personne de son représentant légal ...

Source officielle
CA

1ère chambre

62624823b1a50c277d4c5b0b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

EXPRO, JCP DE NIMES 07 janvier 2021 RG :19/02445 [I] C/ [I] [D] [D] Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Roch-vincent CARAIL à Me Noëlle BECRIT GLONDU COUR

Source officielle
CA

2e chambre civile

63ca42d29066fd7c90fc260c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et la SCI ODILE 34, - juger que la SCI MELINE NOLA n'est pas débitrice à l'égard de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93574

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

PARTIES EN CAUSE : Monsieur Noël X... demeurant ... APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Laurence ROBERT pour Avocat ET : Monsieur André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érés qu'il envisageait d'exercer une action en responsabilitéc/Mme Céline Y

6253cda8bd3db21cbdd940b3

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Noël X... a interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

4e chambre

5fda5d27358444a5ac9dff76

Appel

15 juillet 2019

15 juillet 2019

[T], la société Léon Noël, la société Renovim, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f3f

Appel

20 février 2004

20 février 2004

SOPRES C/ Mamy Jean Noùl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca73

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06598 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 SEPTEMBRE 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 05 / 3772 APPELANTE : Madame Noëlle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb3bd3db21cbdd8e07a

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

Monsieur Jean-Noël X... et son épouse Madame Carole Y...ont acquis le 1er février 1999 la villa numéro 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e942

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Noël de toutes ses demandes ; - condamné Monsieur X...

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6799c93fd742d0b11d26be09

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

NOEL-NODEE-[U], prise en la personne de Me [Z] [U], co-liquidateur de la société SA MAXI TOYS [Adresse 2] S.A. MAXI TOYS FRANCE en liquidation judiciaire [Adresse 5] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b437

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

représentée par la SCP FONTAINE- MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Christian BOURGUET, avocat au barreau de PARIS Mademoiselle Noëlle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bf

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

ARRET DU Ol MARS 2001 APPELANT : Monsieur Jean-Noùl X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b98

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Sur opposition de Noël X..., le Tribunal de Commerce se déclarait incompétent et renvoyait l'affaire au Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d67

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

* * * Vu le jugement du tribunal de grande instance de Paris du 14 septembre 2016, Vu la déclaration d'appel de Mme Noëlle X..., Vu les conclusions de désistement de Mme Noëlle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f168

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

Elle soutient que le recours de Monsieur Jean-Noël X... est irrecevable en raison de la forclusion et subsidiairement que son action est prescrite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc0

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Avril 2011 APPELANTE : Mme Noël X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd91293

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Noël Y...

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6718948fd8ceca1cd7018fe6

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Monsieur [B] [K] et la SAS VALLEE NOBLE CONSULTING se sont constitués intimés le 10 octobre 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Jean Noël X...et son épouse Madame Carole A... le 31 mars 2010.

Source officielle

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