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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
68e89644f14914fb075ebd19
9 octobre 2025
Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire, - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour fixée au 25 septembre 2025 et prorogée au 09 octobre
11e Chambre A
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30 juin 2014
Chambre A ARRÊT DEFERE DU 30 JUIN 2014 N° 2014/ 425 Rôle N° 14/04577 [X] [R] C/ SCI SCGP PONGO SCI SCGP SOGEF Grosse délivrée le : à : Me Olivia
Cour d'Appel
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30 juin 2011
Octobre 1950 à SAINT COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON INTIMES : Olivier
6253cbb1bd3db21cbdd8e037
1 juin 2011
ORDONNANCE DE RADIATION COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE UN JUIN DEUX MILLE
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14 mars 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2008 No 2008/ Rôle No 07/06802 Louise Michèle X... divorcée Y...
15e Chambre A
60360ac226cfde6f73021d70
8 janvier 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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19 août 2013
OLIVIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL CAULRY, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 199 ter rue Gervolino-98800 NOUMEA assistée de Me Anne-Laure
3e chambre sociale
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4 juillet 2025
APPELANT : [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Mme [R] en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [E] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me PETITFRERE avocat pour Me Olivier
1ère chambre
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11 janvier 2024
EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
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18 janvier 2017
Jean-Michel A..., Olivier Y...et Thomas Z...Huissiers de Justice associés à MONTARGIS en date du 14 novembre 2016D'UNE PART II-S. A. S.
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2 novembre 2007
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur Olivier FROMENT, Conseiller : Monsieur Gérard GROS, Conseiller : Monsieur Jean Luc RAYNAUD, Qui
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4 juin 2012
OEUVRE DE GUENANGE RICHEMONT, prise en la personne de son commissaire liquidateur, Monsieur Guy X... ... 57530 COLLIGNY Représentée par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) Monsieur Michel
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14 décembre 2011
C/ Olivier Y... ...
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29 août 2008
Grande Montée 97438 STE MARIE Représentant : la SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocats au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Michel Y... ... 97712 SAINT-DENIS MESSAG CEDEX Représentant :
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19 juin 2013
Mineure représentée par ses représentants légaux Madame Stéphanie X... et Monsieur Jean Michel Z...
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26 juin 2008
Olivier X... C / Anne-Marie Y... épouse X...
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5 juin 2012
Michel Y...
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11 janvier 2011
Octobre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00431 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : SOCIETE THOMSON 46, quai Alphonse Le Gallo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Olivier
Chambre 2-4
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1 octobre 2024
juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [R] [C] [X] Représentant : Me Vanessa OLIVIER
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28 novembre 2014
né le 07 Avril 1964 à de nationalité Française ... 38100 GRENOBLE comparante assisté de Me Olivia KLOPPENBURG, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE 38120
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