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2 618 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

68e89644f14914fb075ebd19

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire, - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour fixée au 25 septembre 2025 et prorogée au 09 octobre

Source officielle
CA

11e Chambre A

616250f0929f6bffa995b2e0

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Chambre A ARRÊT DEFERE DU 30 JUIN 2014 N° 2014/ 425 Rôle N° 14/04577 [X] [R] C/ SCI SCGP PONGO SCI SCGP SOGEF Grosse délivrée le : à : Me Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3fe

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Octobre 1950 à SAINT COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Baptiste LE JARIEL, avocat au barreau de LYON INTIMES : Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e037

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

ORDONNANCE DE RADIATION COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE UN JUIN DEUX MILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb40

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2008 No 2008/ Rôle No 07/06802 Louise Michèle X... divorcée Y...

Source officielle
CA

15e Chambre A

60360ac226cfde6f73021d70

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b8f

Appel

19 août 2013

19 août 2013

OLIVIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL CAULRY, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 199 ter rue Gervolino-98800 NOUMEA assistée de Me Anne-Laure

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b5109508abe8512045a8

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

APPELANT : [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Mme [R] en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [E] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me PETITFRERE avocat pour Me Olivier

Source officielle
CA

1ère chambre

65a0effa5bbe450008b2d007

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f6

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Jean-Michel A..., Olivier Y...et Thomas Z...Huissiers de Justice associés à MONTARGIS en date du 14 novembre 2016D'UNE PART II-S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur Olivier FROMENT, Conseiller : Monsieur Gérard GROS, Conseiller : Monsieur Jean Luc RAYNAUD, Qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f940

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

OEUVRE DE GUENANGE RICHEMONT, prise en la personne de son commissaire liquidateur, Monsieur Guy X... ... 57530 COLLIGNY Représentée par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed58

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

C/ Olivier Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb56

Appel

29 août 2008

29 août 2008

Grande Montée 97438 STE MARIE Représentant : la SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocats au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Michel Y... ... 97712 SAINT-DENIS MESSAG CEDEX Représentant :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90793

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Mineure représentée par ses représentants légaux Madame Stéphanie X... et Monsieur Jean Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19e

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Olivier X... C / Anne-Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f863

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d513

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Octobre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00431 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : SOCIETE THOMSON 46, quai Alphonse Le Gallo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66fce3b78d6ea26f688da519

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

juridictionnelle de [Localité 3]) Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [R] [C] [X] Représentant : Me Vanessa OLIVIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d34

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

né le 07 Avril 1964 à de nationalité Française ... 38100 GRENOBLE comparante assisté de Me Olivia KLOPPENBURG, avocat au barreau de GRENOBLE ET : INTIME CENTRE HOSPITALIER ALPES ISERE 38120

Source officielle

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