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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
633fc281e633183e2ee176a6
6 octobre 2022
6 octobre 2022
BR & ASSOCIES Société SELARL DE SAINT RAPT - BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Silvia VERSIGLIA Me Gilbert ALLEMAND Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre Commerciale
6528df4aaaebb88318fda532
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BERTHELOT immatriculée sous le numéro 830 000 451 au RCS de SAINT ETIENNE, représenté par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, pris en son établissement secondaire, lui-même
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
assistée de Maître Florence LE BRIS-MUNCH, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Christine BARABE, avocat au barreau de PARIS Société DES ENTREPÔTS ET TRANSPORTS CHEVALLIER 95 rue Marcellin Berthelot
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ccb
7 mars 2006
7 mars 2006
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Danièle FERRAGUT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMES :Monsieu Benoit Y... né le 01 Décembre 1982 à GUILLERAND GRANGES (07502) ... 84100 ORANGE représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd41
17 juin 2008
17 juin 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6163b7ffb88d7e4ae5cfe39b
2 juillet 2009
2 juillet 2009
Maître NOACHOVITCH Monsieur [I] [O] né le [Date naissance 4] 1971 à [Localité 8] (MAROC) de nationalité française [Adresse 2] représenté par la SCP BLIN, avoués à la Cour assisté de Me Bruno BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3eb
10 juin 2008
10 juin 2008
. **** APPELANTE : Madame Germaine X... ... 29200 BREST Comparante en la personne de sa fille, assistée de la SCP LAJOUS-BERTHELOT., avocats au barreau de BREST INTIMEE : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c02
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Christiane BEROUJON, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats, et Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier
Source officielleChambre Commerciale
6520f5e6bb275d83183a3b69
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La Selarl Berthelot a été désigné en qualité de liquidateur judiciaire. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9d
20 mai 2008
20 mai 2008
Vu les observations orales de M. l' AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR et du FONDS DE GARANTIE à l' audience d' incidents du Mardi 27 novembre 2007 à 15 h., déclarant s' en rapporter.
Source officielleChambre sociale
64534cf237f394d0f8f6668a
3 mai 2023
3 mai 2023
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
66fe357991b69e88a370fe7d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 juin 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
69fd737ccdc6046d4702be9f
7 mai 2026
7 mai 2026
publique, en application des dispositions de l'article 914-5 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mars 2026, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre 3-3
5fd961797455be4c74673099
13 février 2020
13 février 2020
3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2020 N° 2020/54 Rôle N° RG 17/19422 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBMMR SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [S] [H] SELARL DE SAINT-RAPT - BERTHOLET
Source officielleChambre 3-3
5fd9617a7455be4c7467309e
13 février 2020
13 février 2020
3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2020 N° 2020/59 Rôle N° RG 17/19490 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBMTF SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [Z] [E] SELARL DE SAINT-RAPT - BERTHOLET
Source officielleChambre 3-3
5fd9617a7455be4c7467309f
13 février 2020
13 février 2020
3-3 ARRÊT AU FOND DU 13 FEVRIER 2020 N° 2020/60 Rôle N° RG 17/19493 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBMTJ SA CAISSE D'EPARGNE CEPAC C/ [K] [L] SELARL DE SAINT-RAPT- BERTHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c9
19 mai 2009
19 mai 2009
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Isabelle THERY, Conseiller Mme Nicole BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre sociale
64534cf037f394d0f8f66686
3 mai 2023
3 mai 2023
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 mars 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64a660a0bbd03a05db96543b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller faisant fonction de président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Madame Isabelle FALEUR, conseiller GREFFIER
Source officielleChambre sociale
627ca8a44781dc057dee7cfa
11 mai 2022
11 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
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