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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
680b18e098bcafcb3a63e0a7
23 avril 2025
23 avril 2025
Elles permettent aux orteils un angle flexion-extension de 90° environ. La plus importante est la première, étant donnée l'importance du gros orteil dans la fonction d'appui dans la locomotion.
Source officielleCour d'Appel
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30 mars 2018
30 mars 2018
Représentés tous deux par Me Carole BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0206 Assistés sur l'audience par Me Espanita ORTEGA, avocat au barreau de SENS COMPOSITION DE LA
Source officielleChambre 4-8
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6 avril 2023
6 avril 2023
latéraux et dorsaux de l'avant-pied et une nette déminéralisation des os du tarse et orteils droit à l'IRM de 2018, pour conclure à un taux d'incapacité de 30%.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02801_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Del hine Teuly-Des ortes, résidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, ra orteure ublique, - et les observations
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4bb
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Appel contre une décision du Juge des tutelles de VILLEURBANNE RG 2010/ 802 du 15 avril 2010 APPELANTE : Mme Subida X... ... 69120 VAULX-EN-VELIN comparante INTIMEES : Mme Orkéia
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e183
26 février 2010
26 février 2010
De cette union sont issus deux enfants : Adrien, né le 18 août 1989 et Ornella, née le 21 février 1994.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3adc5b777c909930d1
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Monsieur [S] s'est plaint de douleurs persistantes du gros orteil et du deuxième orteil.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00896_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... n’a orte aucun élément ermettant d’établir son intégration dans la société française.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA01089_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le résident de la formation de jugement a dis ensé le ra orteur ublic, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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26 octobre 2022
26 octobre 2022
[K] a été victime d'un accident du travail, entraînant l'amputation de deux orteils du pied droit et son licenciement pour inaptitude prononcé le 2 octobre 2012, le médecin du travail ayant conclu que
Source officielleChambre des étrangers-JLD
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16 août 2023
16 août 2023
X. se disant [F] [H] n'a pas voulu se déplacer à l'audience de ce jour, représenté par Maître Ilazki ORTEGO SAMPEDRO entendue en ses observations, INTIMES : Le PREFET du Lot-et-Garonne, avisé,
Source officielleRétention_recoursJLD
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20 janvier 2025
20 janvier 2025
interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur X SE DISANT [N] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielleRétention_recoursJLD
678f382f06f4e91c5f36c46c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[W] [M] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [R] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Frederic ORTEGA
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee177a3
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Le mouvement des orteils qui peuvent être enraidis n'a pas été étudié non plus.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04064_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En ce qui concerne l'infirmité " séquelles de fracture du gros orteil droit " : 11.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9e3
7 octobre 2008
7 octobre 2008
né le 04 Août 1925 à PARIS (75007) Chez Madame Gladys Y... ... 30000 NIMES représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me ORTEGA, avocat au barreau de NIMES INTERVENANTE :
Source officielleChambre civile Section 2
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
[C] [Y] (appelant et intimé) né le 21 Avril 1987 à [Localité 2] assisté de Me Thomas VALERY, avocat au barreau de BASTIA, Me Ornella SCOTTO DI LIGUORI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [R] [Y] épouse
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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9 avril 2025
9 avril 2025
constaté lors de l'examen clinique : une mobilité de la cheville réduite de moitié dans tous les sens du plan, un accroupissement réalisé mais toujours en évitant d'appuyer sur les quatre derniers orteils
Source officielle4ème Chambre Section 3
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25 avril 2024
25 avril 2024
Limitation de l'état fonctionnel de la cheville droite et des orteils sur état antérieur '. Elle a fixé un taux d'incapacité permanente de 18%.
Source officielleChambre 1-2
662209629ce142000838968f
18 avril 2024
18 avril 2024
fracture P1 de D2 non déplacée, d'une luxation IPD D3 ouverte sur dégantage ; - un compte rendu-opératoire du 5 juillet 2022, le docteur [D], orthopédiste ayant pratiqué une ostéosynthèse du deuxième orteil
Source officiellePage 6 sur 40