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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
61628533c10e2193c5780951
14 septembre 2012
14 septembre 2012
erreur, il a rappelé le dirigeant par téléphone et que, croyant communiquer avec l'ami concerné par le transport des meubles, il a déclaré 'il ne sait pas encore s'il aura le camion mon balourd de patron
Source officielleChambre Civile
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7 août 2025
7 août 2025
le média 'Guyaweb' le 2 mai 2024 sous le titre 'Affaire des 594 kilos de cocaïne : [J] [V] syndicaliste au port de [Localité 5], [A] [L] grand frère condamné dans le dossier de la rue Mme [T], [K] patron
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73e
16 février 2011
16 février 2011
Ayman et je sais qu'il a été victime d'un accident du travail en travaillant chez DECOBAT, dont le patron est Georges D....
Source officielle1re chambre civile
631834760876004f131a5e85
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Il a chuté de l'échelle qu'il utilisait pour décorer la salle, qui n'était pas munie de patins antiglisse. Hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 11], M.
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d8c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Depuis que j'ai entamé ces démarches, les relations avec mon patron se sont dégradées. Il n'accepte pas ma maladie, il ne voit que par le travail se fiche de mon état de santé.
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48fa551627057d32e1bd
13 mai 2022
13 mai 2022
Dans sa seconde attestation il précise avoir été témoin des pressions et du harcèlement exercés par le patron du bar à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b2
12 mai 2005
12 mai 2005
que les patrons dit réactionnaires qui ne supportent pas la moindre critique.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
615e0e29c25a97f0381f52da
15 mai 2014
15 mai 2014
[Y] et de Mme [T], la compagne de son patron, qui l'aidait dans toutes ses démarches.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942dd
22 novembre 2018
22 novembre 2018
de vendre des véhicules plus intéressants si des véhicules anciens étaient repris au prix fort par CSF CAR puis aurait finalement refusé les ventes avantageuses promises au motif d'un refus de son patron
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6791de6193ef93c421386b91
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Enfin, vous avez ajouté je cite « le patron est un sans couille, un incapable » et que sans vous FORM HIGH TECH n'existerait pas.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00333_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
et il en résulte ainsi que son installation dans l'espace public n'est pas interdite par l'article 28 de la loi du 9 décembre 1905, Saint-Michel étant un emblème du quartier du même nom et le saint patron
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a5
9 mars 2006
9 mars 2006
la victime avait bien appelé le 18 à une heure indéterminée à partir de son téléphone portable ; les policiers vérifiaient également que le ramassage des encombrants avait eu lieu la veille ; - Le patron
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c583
12 septembre 2007
12 septembre 2007
de sortir il l'a laissé sans consommation au coin du bar, que peu après il a été pris à partie par quatre clients, visiblement des amis du patron, qui lui ont intimé l'ordre de sortir, que se sentant
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b4
20 juin 2016
20 juin 2016
Surpris par ce geste, il est descendu de son engin pour porter de l'aide à son patron. Dans son attestation du 17 décembre 2012, M. Manuel B...
Source officielle5ème chambre sociale PH
69df22a8cdc6046d4748131b
14 avril 2026
14 avril 2026
-Nous passons au drive de MCDO pour commander. Sur le retour pour aller au chantier, il me dit que mon père devrait avoir honte. Je lui demande de ne plus me parler.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
23 février 2015
Z..., son patron, et M. Dominique B..., directeur administratif et financier de la SGTE, l'une des sociétés de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335c
6 juin 2016
6 juin 2016
X... due aux réflexions désobligeantes de la part de la patronne et d'une employée à son égard, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c28
23 octobre 2013
23 octobre 2013
de crédit bail no 540-2605823-031: un matériel PELLE SUR CHAINES CATERPILLAR type 308CCR, no de série KCX01178 et accessoires : 1 flèche monobloc 1 bras 1.67 m standard 1 timonerie de godet 308 C 1 patins
Source officielle1ère chambre civile A
687732f67032dd17d194bb11
15 juillet 2025
15 juillet 2025
2024, enregistrée sous le n° OPP24-0699 Madame [C] [M] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON APPELANT SOCIETE JEAN PATOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b261
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ses stipulations relatives à la servitude de passage du réseau d'alimentation électrique et estime rapportée la preuve du passage du câble d'alimentation sur la façade de l'immeuble de Monsieur Denis PATON
Source officiellePage 6 sur 95