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4 019 résultats pour « Patrick DUPERIE Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

5fdc029f4f785826d67c6c16

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Rachid X... et Mme Danièle Y... épouse X... ont vendu à M. Patrick A... K... et Mme Carmen Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2c6

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 10 Avril 2008 Par Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b3902bad2f30af4ee45

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre M. Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92ce2

Appel

11 janvier 2016

11 janvier 2016

Patrick Vincent X... C/ Mme Nathalie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

603622f0e9c19b86578edc67

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

: Mme Patricia DARDAS ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892c1

Appel

29 juin 2007

29 juin 2007

X... et par M. et Mme C..., a : - débouté la société TRIEL IMMOBILIER de ses demandes à l'égard de M. et Mme X... et de M. et Mme C..., - débouté M. et Mme X... de leur demande à l'égard de M. et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91349

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

Y... et Mme X... ne sont pas remis en cause par ces derniers ; Attendu que pour s'exonérer de l'obligation de rembourser la dette due à cette société, Mme X... invoque l'existence d'un prétendu accord

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91443

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

Patrick Georges René X... C/ Mme Madegee Y... épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163ca2f76640886b9a7269f

Appel

3 septembre 2009

3 septembre 2009

Mme [Z] [T] épouse [I] et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60355d26859414854c91f217

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre, Mme Claudette NICOLETIS, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c248

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db26

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

dus aux avoués ; que le tarif est proportionnel et dégressif par tranches ; - que Mme Y... doit supporter la charge de ses propres dépens ; - que la Cour n'a pas entendu que ses dépens soient récupérables

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930d9

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eab4

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bf4

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Patrick X... C/ Mme Marie-José Y...épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034a27c3e06718ebf90a6a8

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de la chambre, chargée du rapport M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034364cd5b4be279b2bc207

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, chargé du rapport Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c0

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Patrick Joseph Marie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a6d

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

Marcel X..., Mme Emilie X..., M. Ludovic X... C/ Mme Nadine X...épouse Y..., Mme Sylvie X...épouse Z..., M. Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db25

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Bernard X... et Mme Jocelyne Z... n'ignorent pas qu'ils avaient des intérêts distincts ; - que l'émolument dû par M.

Source officielle

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