Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
616243cc1217cad6c0164a82
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section industrie RG n° 10/00979 APPELANT Monsieur [M] [G] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Patrick
Source officielleChambre A - Civile
66fe354c91b69e88a370fbcb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[B] [V] [N] [A], né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 16] (53) [Adresse 14] [Localité 12] Tous trois représentés par Me Patrick BARRET de la SELARL BARRET PATRICK & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre
62cfb2ab548bc59fcf4f119b
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Me Christine DUSAN de la SCP DUSAN-BOURRASSET-CERRI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [D] [I] Assisté de sa curatrice Mme [N] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Patricia
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60335dfb4e0ebb0f2427263b
20 juin 2017
20 juin 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia
Source officielle3e Chambre B
60360444363848695e3fc581
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61609206db7ff645d856647a
16 octobre 2014
16 octobre 2014
11-000170 APPELANTE SA JEAN CHARPENTIER - SOPAGI prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patricia
Source officielleChambre 1-5
65b3596e1d7564000872daeb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b407
2 avril 2008
2 avril 2008
Patricia De nationalité française, célibataire Sans emploi Détenu à la maison d'arrêt de SEQUEDIN, Sans Domicile Fixe Prévenu, appelant, détenu, comparant Assisté de Maître POUZOL Catherine, Avocat au
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6350e4e842150aadff23dbc1
19 octobre 2022
19 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Patricia
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65aa2a04a34ad10008581bd1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- Mme Nicole COCHET, Première présidente de chambre qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté lors des débats par Mme Chrsitine LESNE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163cffc74df0e9c0194f815
9 juin 2010
9 juin 2010
, -2500 € sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile 'Condamner Mme [G] [J] aux entiers dépens de la présente instance dont distraction au profit de la SCP Patricia
Source officielle3e chambre sociale
660e430e0740db0008fa93b7
3 avril 2024
3 avril 2024
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab67
5 mars 2008
5 mars 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D' APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie- Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d18b8594705dbfccd5e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
cour : Jugement rendu le 01 Juin 2021 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Patricia
Source officielle1re chambre civile
63d0d5a981a7b805de12b52b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
TREFFOT, membre de la SCP PATRICIA TREFFOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 71 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 novembre 2022 en audience publique devant
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7c
10 juin 2008
10 juin 2008
Patricia Z... Loic Y... Adrien Y... C / S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2be
10 juin 2008
10 juin 2008
Patricia Z... Loic Y... Adrien Y... C / S. A. S.
Source officielleChambre Sociale
64b0e848c42a2105dbc59d26
13 juillet 2023
13 juillet 2023
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Madame Marie-Hélène DIXIMIER, en remplacement de Monsieur Patrick
Source officielleChambre Sociale
64c35c7bf01612d969defffa
27 juillet 2023
27 juillet 2023
à disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Monsieur Patrick
Source officielle1re Chambre A
60372599a45e27bf820cf7c8
2 juin 2015
2 juin 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officiellePage 6 sur 15