Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
696a199ccdc6046d47822fb0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Mme Florence LIFCHITZ, substitute générale INTIMES : Monsieur [C] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Comparant et assisté par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f09
13 février 2007
13 février 2007
Nature de la décision : REOUVERTURE DES DEBATS Grosse délivrée le : à : Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick GABORIAU, Président en présence de Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ed
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Patrick F..., entendu par procès-verbal sur prescription du parquet a déclaré que le prévenu, qu'il ne connaissait pas, roulait sur sa moto devant lui à la vitesse de 90 km à l'heure ; que sur le lieu
Source officielleChambre 3-2
68f1d9099abd0e067a219391
16 octobre 2025
16 octobre 2025
LA GODILLE représentée par Me Patrick DEUDON de la SELEURL PATRICK DEUDON AVOCAT, avocat au barreau de GRASSE Appelante M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3ab
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Patrick et de Y... Claudette De nationalité française Sans profession Détenu au centre pénitentiaire de LAON, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e433
30 juin 2011
30 juin 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9071d
8 mars 2013
8 mars 2013
Bruno GENDROT lors des débats et Mme SIMON lors du prononcé de l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Patrick Z... ... 29600 PLOURIN LES MORLAIX Appelant,
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a3e
25 juin 2001
25 juin 2001
INTIMEE : Madame Marie Christine X... 27 rue Fiacre 49000 ECOUFLANT Convoquée, Représentée par Maître Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a41
25 juin 2001
25 juin 2001
Z... 49320 CHEMELLIER Convoquée, Représentée par Maître Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleChambre 3 A
680b1bfdc0f38137e6792ade
22 avril 2025
22 avril 2025
[H] ne démontrent pas que la montre serait une contrefaçon.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91efc
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT PIERRE en date du 03 MARS 2014 suivant déclaration d'appel en date du 03 AVRIL 2014 rg no 13/ 02764 APPELANT : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc69
14 avril 2011
14 avril 2011
prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 14 Avril 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Françoise RIGOT, Adjoint Administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d574
20 janvier 2011
20 janvier 2011
prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 20 Janvier 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Françoise RIGOT, adjoint administratif
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c7
18 novembre 2016
18 novembre 2016
non représenté Monsieur Xavier Z... né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cb
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Jérôme B..., notaire, MM Joseph et Christophe X...ont promis de vendre à Patricia Y..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931c
22 juin 2007
22 juin 2007
d'Appel de DOUAI, Sur appel d'un jugement du J.A.P.D'AVESNES / HELPE du 21 MARS 2007 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MOLLET Sébastien, né le 25 Décembre 1971 à FOURMIES (59) Fils de X...Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033524b4276eb0341d38bb2
7 juillet 2017
7 juillet 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officielle8e Chambre C
616263ca10de15342de14869
31 octobre 2013
31 octobre 2013
EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 OCTOBRE 2013 N° 2013/436 Rôle N° 11/02737 CAISSE DE CREDIT MUTUEL MEDITERRANEEN C/ [H] [C] [T] [K] épouse [C] SCP PATRICK
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85dfe
21 février 2002
21 février 2002
octobre 2000 par le Tribunal de commerce de Lille, sur l'opposition formée par Monsieur Mo'se X... à l'ordonnance rendue le 15 mai 2000 par le juge commissaire à la liquidation judiciaire de Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a4
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Lors de son second passage, il était accompagné du nommé Patrick C....
Source officiellePage 6 sur 65