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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f823
5 juin 2012
5 juin 2012
Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b76
22 octobre 2014
22 octobre 2014
réglée à Philippe X...avant le jugement entrepris.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa
15 janvier 2008
15 janvier 2008
II / Sur le montant de l'indemnisation dû au consorts Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a467
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Octobre 2007 APPELANTE : SARL FPI représentée par ses dirigeants légaux 37, rue Tronchet 69006 LYON représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me DUCHER, avocat INTIMEES : SELARL Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929f4
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Philippe X... C/ Société Y...- Z...
Source officielleChambre Premier Président
653a070ed0451e8318d0ec77
25 octobre 2023
25 octobre 2023
En l'espèce, la Sa Smabtp et l'Eurl Philippe Lucas n'ont pas comparu en première instance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de37676b73dd81b96ecc
5 juillet 2024
5 juillet 2024
la « SARL CATANIA PHILIPPE », comme indiqué à tort dans le jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Philippe Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a7
2 avril 2013
2 avril 2013
Philippe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f13
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Par déclaration en date du 8 décembre 2006, Philippe X...a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e69
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Le montant total dû à Philippe X... s‘élève en conséquence à 43.317,52 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89095
7 février 2007
7 février 2007
Remise aux normes des ascenseurs pour un montant de 1813,44 € TTC -LES JARDINS DE CONSTANCE I ET II : AG du 26 mai 2001. Mise en place de deux barrières pivotantes pour un montant de 838,71 € TTC.
Source officielleChambre civile
6a0ea123cdc6046d47669fc5
20 mai 2026
20 mai 2026
MIDI AUTO 87, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par par Me Cédric PARILLAUD, avocat au barreau de BRIVE LA GAILLARDE et par Me Philippe CHABAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91940
9 juillet 2014
9 juillet 2014
L'ordonnance a été notifiée à monsieur Philippe X... le 21 mars 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9e
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Vu la déclaration d'appel déposée le 31 mai 2012 Maître Philippe X...et la société civile professionnelle C... X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86646
17 décembre 2002
17 décembre 2002
des dommages et intérêts dus à Marielle A... pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et à 1. 500 euros le montant du remboursement des frais que devra lui verser Philippe X..., Confirme le
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907dd
25 avril 2013
25 avril 2013
Philippe Z...
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2805d6f7f678d495ca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[A] [B] la part variable de sa rémunération pendant la période de préavis de 6 mois à savoir 4 552 euros condamner la société Philips France Commercial à abonder à hauteur de 18 % le montant versé au
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94085
26 juin 2018
26 juin 2018
La cour estime que ce montant de 137.042,68 euros ajouté à des revenus mensuels de 2.754 euros était insuffisant au vu du montant du cautionnement à hauteur de 254.800 euros en septembre 2008, mais en
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880b6
9 juin 2006
9 juin 2006
Le solde du prix d'achat n'a été réglé qu'en contrepartie de la remise du montant de la valeur de reprise par Philippe Y..., ô Philippe Y... a commis l' escroquerie à son détriment dans le cadre des
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