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2 347 résultats pour « Pierre ALFORT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

64bb73430d42fcd969e7ced5

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Par ordonnance du 27 octobre 2020, le juge-commissaire près le tribunal de commerce de Blois a autorisé Me [S] à accepter la proposition de la SAS Albert Besombes Moc Baril d'acheter la récolte sur pied

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc95

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Victoire Marie Pierre Y... épouse Z... ... 97224 DUCOS représentée par Me Alberte ROTZEN-MEYZINDI 82, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a59f

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

EXPOSE DES FAITS Affilié en qualité d'associé unique de l'EURL PJP située à Maisons Alfort, monsieur Pierre Jean X... a déclaré , le 28 décembre 1994 , une activité d'avocat au sein de la société

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68edd8ee87178132e1935026

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

[X] [T] a introduit un incident aux fins d'irrecevabilité de l'appel de la SCI Albert 1er dirigée à l'encontre de « M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8cd

Appel

11 juillet 2008

11 juillet 2008

APPELANTES Madame Alberte Josée Françoise Henirette Z... veuve A... née le 03 Janvier 1936 à TOURCOING (59200), demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddec

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

née le 03 Mai 1970 au CAMBODGE Chez Madame Z... ... 69310 PIERRE BENITE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Mélanie CHABANOL, avocat au barreau de LYON (bénéficie

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9b86442ab80ae3e8c5b5f

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Le procès-verbal de réception des travaux de la société ACPC (sa pièce n°6) non daté et non signé du maître d'ouvrage mentionne des réserves dont aucune ne concerne l'appartement de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e691

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

RG N : 11/ 00037 AFFAIRE : Albert Franz Roger Yves X... C/ Yuliya Vladimirova Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89837

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

INTIMEE Représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY-No du dossier 07000086 Assistée de Maître Jean-Pierre G.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

60351ae7bc5eae4638fb1ecb

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

La société Albert 1er venant aux droits de la société Avalone Capital puis désormais la SCI [E] [C]. Le bail est venu à expiration le 30 septembre 2009.

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CA

Cour d'Appel

6253c86abd3db21cbdd853b6

Appel

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Maître ALFORT du barreau de Toulouse, Avocat de Monsieur X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300e

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Albert X....

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03153_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

D..., sans qu’il soit justifié que la SARL Vins fins Albert Dailly doive réellement cette somme à M. D....

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CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940f6

Appel

21 août 2018

21 août 2018

No RG : No RG 18/02447 - No Portalis DBVC-V-B7C-GETJ No MINUTE : 18/40 Appel de l'ordonnance rendue le 09 Août 2018 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Albert

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CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac6

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

BACOU, greffier, avons entendu : Albert X...

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65321a3e9e4ea48318f5aa69

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par conclusions déposées le 7 août 2023, la SCCV Bordeaux Albert 1er demande à la cour de : - prendre acte des protestations et réserves d'usage de la SCCV BORDEAUX- ALBERT 1 ER sur la demande d'expertise

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CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfff

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

Entre-temps, le 19 février 1986, Madame Z... avait contracté mariage, sous le régime de la séparation des biens, avec Monsieur Albert-Charles X...

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CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f66

Appel

11 mai 1999

11 mai 1999

FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé en date du 26 mai 1986, la SCI DU 43 RUE HOUDAN (ci-après désignée la SCI ) a donné à bail à la société ALBERT THIEBAUT, pour une durée de neuf années

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1d

Appel

6 octobre 2006

6 octobre 2006

Le couple X... étant en instance de divorce, M Louis Albert Y... et son épouse Mme Marie Céline C... ont saisi le Tribunal de Grande Instance de Saint Pierre de demandes d'expulsion de M Jean Axel X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf30

Appel

10 décembre 2008

10 décembre 2008

* * * Par acte authentique du 23 mai 2001 Albert X... a vendu à la société STARFIM, marchand de biens, un ensemble immobilier sis à Paris 20 ème, ..., moyennant le prix de 152 449,50 euros.

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