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819 résultats pour « Pozzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20170293

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Suivante-Bienvenue par la NMC : a) l'étude hydrogéologique à l’échelle du périmètre d’exploitation autorisé, mentionnée à la page 4212 ; b) l'étude sur le milieu marin et le littoral à l’échelle de la baie de Poro

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683adcdc6046d47118a9f

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

], représenté par son syndic en exercice le Cabinet EUROPAZUR représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85afa

Appel

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Y..., né le 6 avril 1953 à GRAND-POPO (BENIN), a contracté mariage le 27 août 1983 à PARIS avec Madame Z... A..., née le 14 juin 1956 à COTONOU. Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f1a3cecdc6046d47eea5d4

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Société MC INTERNATIONAL domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

69f97bd3cdc6046d47a1770e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Q] [B] a acquis de la société par actions simplifiée Cars VM (la société Cars VM) un véhicule d'occasion de marque Volkswagen, modèle Polo, immatriculé 158R009 (immatriculation étrangère) et portant le

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576199

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

[Site Web 3] d'articles dénommés 'US Polo Assn.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdb9cdc6046d47bee09c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

au 05 mai 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, et Mme Anne POZZO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

697268f4cdc6046d475183a5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

S.A.R.L. CERSEUILLAT DE LA GRAVELLEc/S.A

6799c43a5331f58c9ee86faa

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège, Non comparante, ni représentée, bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON, conseilère, et Madame POZZO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27c

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

C / SNC FONCIÈRE PARIS AQUITAINE ET PARIS NICOLO SCI LES DOGES SCI MURANO SCI SAN MARCO SCI MARCO POLO SCI RIALTO SCI RESIDENCE HYDE PARK SARL BUREAU D'ETUDES PCA SARL FONCIÈRE PARIS AQUITAINE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63538887513cb5adff943753

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

, René Château (documents comptables de gestion des stocks, bons de livraison, factures, etc.) ; établir la quantité de vidéogrammes des éditeurs Fox Pathé Europa, LCJ, Zylo, Marco Polo, René Château

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603691dd676379349850edf3

Appel

2 octobre 2015

2 octobre 2015

mai 2011, à l'occasion des Internationaux de Tennis au stade [Établissement 1]s, la société [C] a créé un événement publicitaire pendant la durée du tournoi consistant à revêtir lesdites sculptures de polos

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02740_20221209

Admin. Appel

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que l'acte de naissance no 825 de la jeune B E C F, inscrit dans les registres d'état civil de l'année 2007 du centre principal de Poto-Poto à Brazzaville, mentionnait

Source officielle
CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

68e74182ac880aa7ee21f22c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 6] N'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina Dias Da Silva, Présidente de chambre Mme Anne Pozzo

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d5f1c2315e26d1a0e8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

R] [T] Né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Pauline RACE, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame POZZO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6360c5783c369c7f74996e13

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[X] [F] un véhicule de marque Volkswagen, Polo 1.6, 16V TDI.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

626a2f7c71469e057d789b3f

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Le gérant de la société BDS est la société Pogo Invest dont le siège est situé, [Adresse 2], au domicile de son gérant, M. [B] [X].

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CA

1re chambre 2e section

6538b4467ffc2c8318ee0262

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

sous seing privé du 19 mars 2015, Mme [O] [R] a souscrit auprès de la société Volkswagen Bank GMBH, une offre préalable de location avec option d'achat d'un véhicule de la marque Volkswagen, de type Polo

Source officielle
CA

Chambre 1-5

660f94e0a40f8b0008cb7157

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [F] [L], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thibault POZZO

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d6f1c2315e26d1a0ee

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ses représentants légaux domiciliés de droit audit siège , Représentée par Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame POZZO

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