CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20170293
9 mars 2017
Suivante-Bienvenue par la NMC : a) l'étude hydrogéologique à l’échelle du périmètre d’exploitation autorisé, mentionnée à la page 4212 ; b) l'étude sur le milieu marin et le littoral à l’échelle de la baie de Poro
Chambre 1-9
6a1683adcdc6046d47118a9f
26 mai 2026
], représenté par son syndic en exercice le Cabinet EUROPAZUR représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thibault POZZO
Cour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85afa
22 novembre 2001
Y..., né le 6 avril 1953 à GRAND-POPO (BENIN), a contracté mariage le 27 août 1983 à PARIS avec Madame Z... A..., née le 14 juin 1956 à COTONOU. Z...
Chambre 1-7
69f1a3cecdc6046d47eea5d4
28 avril 2026
Société MC INTERNATIONAL domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Thibault POZZO
CHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bd3cdc6046d47a1770e
30 avril 2026
[Q] [B] a acquis de la société par actions simplifiée Cars VM (la société Cars VM) un véhicule d'occasion de marque Volkswagen, modèle Polo, immatriculé 158R009 (immatriculation étrangère) et portant le
Pôle 5 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576199
29 novembre 2016
[Site Web 3] d'articles dénommés 'US Polo Assn.
Chambre-1 civile et com.
69facdb9cdc6046d47bee09c
5 mai 2026
au 05 mai 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, et Mme Anne POZZO
Chambre 1-8
697268f4cdc6046d475183a5
21 janvier 2026
le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Thibault POZZO
S.A.R.L. CERSEUILLAT DE LA GRAVELLEc/S.A
6799c43a5331f58c9ee86faa
28 janvier 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège, Non comparante, ni représentée, bien que régulièrement assignée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON, conseilère, et Madame POZZO
6253cacfbd3db21cbdd8c27c
19 juin 2008
C / SNC FONCIÈRE PARIS AQUITAINE ET PARIS NICOLO SCI LES DOGES SCI MURANO SCI SAN MARCO SCI MARCO POLO SCI RIALTO SCI RESIDENCE HYDE PARK SARL BUREAU D'ETUDES PCA SARL FONCIÈRE PARIS AQUITAINE
Pôle 1 - Chambre 8
63538887513cb5adff943753
21 octobre 2022
, René Château (documents comptables de gestion des stocks, bons de livraison, factures, etc.) ; établir la quantité de vidéogrammes des éditeurs Fox Pathé Europa, LCJ, Zylo, Marco Polo, René Château
Pôle 5 - Chambre 2
603691dd676379349850edf3
2 octobre 2015
mai 2011, à l'occasion des Internationaux de Tennis au stade [Établissement 1]s, la société [C] a créé un événement publicitaire pendant la durée du tournoi consistant à revêtir lesdites sculptures de polos
2ème Chambre
DCA_21NT02740_20221209
9 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que l'acte de naissance no 825 de la jeune B E C F, inscrit dans les registres d'état civil de l'année 2007 du centre principal de Poto-Poto à Brazzaville, mentionnait
Ch.1-JEX/2-Surendettement
68e74182ac880aa7ee21f22c
8 octobre 2025
Localité 6] N'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christina Dias Da Silva, Présidente de chambre Mme Anne Pozzo
6811b1d5f1c2315e26d1a0e8
29 avril 2025
R] [T] Né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Pauline RACE, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame POZZO
Pôle 4 - Chambre 9 - A
6360c5783c369c7f74996e13
27 octobre 2022
[X] [F] un véhicule de marque Volkswagen, Polo 1.6, 16V TDI.
Contestations Honoraires
626a2f7c71469e057d789b3f
27 avril 2022
Le gérant de la société BDS est la société Pogo Invest dont le siège est situé, [Adresse 2], au domicile de son gérant, M. [B] [X].
1re chambre 2e section
6538b4467ffc2c8318ee0262
24 octobre 2023
sous seing privé du 19 mars 2015, Mme [O] [R] a souscrit auprès de la société Volkswagen Bank GMBH, une offre préalable de location avec option d'achat d'un véhicule de la marque Volkswagen, de type Polo
Chambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7157
4 avril 2024
, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [F] [L], demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Thibault POZZO
6811b1d6f1c2315e26d1a0ee
ses représentants légaux domiciliés de droit audit siège , Représentée par Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame POZZO
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