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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
68df5f1738ac3a658931de13
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant, et assistée de Me Philippe MAMMAR, avocat au barreau de PARIS Intimée
Source officielleChambre 4-5
68fb978511af6ba0065f42bf
23 octobre 2025
23 octobre 2025
délivrée le : 23/10/25 à : - Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Radost VELEVA-REINAUD
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00337_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'EARL Mireille et Jean Reynaud respectivement une somme de 1 000 euros à verser à M. et Mme A et une somme de 1 000 euros à verser
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87507
3 février 2005
3 février 2005
. : 03/04308 Nature du recours : Appel APPELANTE : SARL RENAUD IMMOBILIER FONCIER (RIF) représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Patricia MORTIER, avocat au barreau
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638e13ef607c90ab6575
10 janvier 2023
10 janvier 2023
de la SELRL RENAUD AVOCATS-LEXICUBE, avocat au barreau de LYON, Nous, Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction Présidente chargée de la mise en état, assistée de Mériem CASTE-BELKADI,
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
au barreau de PARIS, toque : C 1903 SCP SCP MOUIAL JACQUES HERBERT COLLANGES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 4 rue Charles
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c9
24 juin 2016
24 juin 2016
de PARIS, toque : C 1903 SCP MOUIAL JACQUES HERBERT COLLANGES, SCP notarial, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 4 rue Charles
Source officielleChambre 4-8a
68ef2dc78a85971c3ac20124
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DBVB-V-B7I-BNHG5 Organisme CARSAT DU SUD EST C/ [M] [T] Copie exécutoire délivrée le : 14 octobre 2025 à : - CARSAT DU SUD EST - Me Geneviève ADER-REINAUD
Source officielle1ère Chambre
66bc487ca5822c82a7cbdfa9
13 août 2024
13 août 2024
a condamné la société Scierie Regnaud aux dépens avec distraction.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00596_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
intitulé " Renaud intime ".
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab1
18 septembre 2014
18 septembre 2014
de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistés sur l'audience par Me Sandrine MADANI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0991 Monsieur Renaud
Source officiellePremier président
66a48d72d2924ce9e1556910
25 juillet 2024
25 juillet 2024
SARL REYNAUD IMMOBILIER SERVICE En représentation du Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble situé [Adresse 4] à [Localité 7].
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03785_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Viviers Renaud-Boutin a demandé au tribunal administratif de Poitiers de prononcer la décharge de l'amende mise à sa charge
Source officielle1ère Chambre civile
69f447e8cdc6046d472ee77f
30 avril 2026
30 avril 2026
Douglas BERTHE, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.
Source officielleChambre 1-4
64a7aef13bcaf505db6961f4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il reste à la charge du client de drainer les eaux de pluie autour de la piscine et du local technique.
Source officiellePremière Présidence
64ddb85a434f6ed969889c7c
18 juillet 2023
18 juillet 2023
AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le : DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Marie-France BAY RENAUD
Source officiellePremière Présidence
64ddb85a434f6ed969889c7e
18 juillet 2023
18 juillet 2023
AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le : DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Marie-France BAY RENAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162fa96687317f24325afb9
17 février 2012
17 février 2012
BOULY de LESDAIN, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport Renaud BOULY de LESDAIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
616359e41416be03751aa56b
22 juin 2011
22 juin 2011
BOULY de LESDAIN, président, chargé du rapport.
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856f4
4 avril 2025
4 avril 2025
Renaud DELOFFRE, président assisté de M. Stéphane LANGLET et M.
Source officiellePage 6 sur 293