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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
62849042498a54057d102e2e
17 mai 2022
17 mai 2022
18/00257 Monsieur [Y] [V] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 - Représentant : Me Rafia
Source officielle1ère chambre civile B
67ef6e1447c7caf29d4c4edb
3 avril 2025
3 avril 2025
La SCI JARSIEL [Adresse 2] [Localité 5] La SCI du [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON Représentant : Me Rafia
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63119db76f0d304f138e5ed1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
de la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Corinne JACQUEMIN LAGACHE, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Dorothée RABITA
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a4b0cdc6046d47176b26
20 janvier 2026
20 janvier 2026
: - Madame Roselyne GAUTIER, Présidente de chambre, - Madame Agnès BODART-HERMANT, Présidente à la chambre, - Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Dorothée RABITA
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
68709e4c7c3ffdb9560b08e9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
David CADIN, Magistrat honoraire juridictionnel Greffier : Mme Dorothée RABITA, lors des débats ARRÊT : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour,
Source officielleRétention_recoursJLD
689c1c0c8b0dfb226fe66e80
12 août 2025
12 août 2025
en langue espagnole inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la non comparution de Monsieur [P] [F] [U] [V], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre rabih
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d6
4 novembre 2008
4 novembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d7
25 novembre 2008
25 novembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bruno LIOTARD, Président Madame Hélène HOMS, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame Radia
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af62
24 juillet 2007
24 juillet 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth PANTHOU- RENARD, Président Madame Anne- Marie DURAND, Conseiller Madame Hélène HOMS, Conseiller Assistées pendant les débats de Radia
Source officielleChambre commerciale
696f442dcdc6046d47f63ecf
19 janvier 2026
19 janvier 2026
déduites de certaines cotisations comme prévues par la loi ; notamment les employeurs des salariés percevant moins de 1,3 fois le SMG bénéficient d'une déduction dégressive des cotisations appelés Rabais
Source officielleSécurité sociale
61633c1b7eadebb7307d1f62
8 juin 2010
8 juin 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia
Source officielleSécurité sociale
61633c1b7eadebb7307d1f63
8 juin 2010
8 juin 2010
mai 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia
Source officielleSécurité sociale
61633c1b7eadebb7307d1f65
8 juin 2010
8 juin 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia
Source officielleSécurité sociale
61633c1b7eadebb7307d1f66
8 juin 2010
8 juin 2010
2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia
Source officielleSécurité sociale
61637730f6919f4eda2c3825
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Michel GAGET, Président de Chambre et par Radia
Source officielleSécurité sociale
6163b7fdb88d7e4ae5cfe38b
29 juin 2010
29 juin 2010
2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia
Source officielleSécurité sociale
6163db3721096bcc7de7d129
12 janvier 2010
12 janvier 2010
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Michel GAGET, Président de Chambre et par Radia
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02748_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
applicable aux années d'imposition en litige : " Le coût d'acquisition des stocks est constitué du : / - prix d'achat, y compris les droits de douane et autres taxes non récupérables, après déduction des rabais
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d577
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Du mariage de Monsieur Mohamed X...et de Madame Jamila Z...sont issus trois enfants : - Chaïma, née le 18 juin 1993 ; - Rabaa, née le 16 août 1994 ; - Amira, née le 2 juillet 1999.
Source officielle12e chambre section 2
6034de117d36c608eeb2561d
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Par acte du 6 février 2009, la société Speed Rabbit Pizza a signé avec la société BDP un contrat de franchise lui permettant d'exploiter une boutique sous l'enseigne «'Speed Rabbit Pizza'» à [Localité
Source officiellePage 6 sur 70