, Président, et BRUNEAU Dominique , Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique

En ses conclusions déposées par RPVA le 22 octobre 2024, qui seront signifiées à la partie adverse le 29 octobre 2024 à personne, la SCI SM Investissement expose : - qu'elle n'a jamais reçu les appels

TRARIEUX, président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère

Elle résiste ainsi aux prétentions émises par James X....

Bordereau No du Z...Jane Se disant né le 04 septembre 1981 à CIMPU LUNG MUSCEL (ROUMANIE) Fils de Z...Jane et de Z...Niculina De nationalité roumaine, concubin, sans emploi, sans domicile fixe, Jamais

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 JUIN 2012 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) PRUD'HOMMES

(e) le 02 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 00647 Copies exécutoires délivrées à : Me Bernard BESSIS Me Raphaël

, Président, et STANEK Stéphane, Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Bénédicte PRUVOST, président de chambre Monsieur Raphaël TRARIEUX, conseiller Madame Catherine LEFORT

eu connaissance de l'ensemble des circonstances de l'accident avant le 28 avril 2008 ou qu'elle n'a jamais fait une quelconque recherche sur ces circonstances durant sept mois..... pour soudainement '

, qui n'a jamais été loué, sept garages et un parking, cours Lafayette à Lyon, qui sont loués, et génèrent des revenus locatifs de l'ordre de 1700 € par trimestre, un appartement rue Tête d'Or à Lyon 6ème

MINUTE N° 220/22 Copie exécutoire à - Me Raphaël REINS - Me Laurence FRICK Le 27.04.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

TRARIEUX, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Raphaël TRARIEUX, conseiller, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile

LOOSDIVE [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 et ayant pour avocat plaidant, Me Raphaël

Date des plaidoiries tenues en audience publique : 16 Février 2022 Date de mise à disposition : 14 Avril 2022 prorogé au 05 Mai 2022 Audience tenue par Anne-Marie ESPARBÈS, président, et Raphaële

Le taux de l'astreinte définitive ne peut jamais être modifié lors de sa liquidation.

BEA AUTOMOBILES C/ [E] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Julien Dumas Lairolle à Me Raphaël Lezer COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre

du 19 Mars 2026 tenue par BRUNEAU Dominique, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Raphaël

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 05 FÉVRIER 2013 (Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller) (PH) N° de rôle