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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6363688937e31b7f74444ac7
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[W] », de ne pas faire l'acquisition du robot présenté par cette entreprise.
Source officielleChambre 1 A
63cf847ba6687f7c904cba3b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
62da3dda2eb797effb0701d4
20 juillet 2022
20 juillet 2022
ROUBLOT, Conseiller. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
628731d4c1d4e9057d612a33
18 mai 2022
18 mai 2022
ROUBLOT, Conseiller, un rapport de l'affaire ayant été présenté à l'audience.
Source officielleChambre 1-9
68f9ba0f0a84a5e5f0025d20
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[H] [F] tous représentés par Me Yves LINARES de la SCP LINARES/ ROBLOT DE COULANGE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c13
10 décembre 2003
10 décembre 2003
. [**][**] APPELANT : Monsieur Yves X... 138 boulevard Robert Schuman Studio 107 44300 NANTES représenté par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Jean-Edouard ROBIOU DU PONT, avocat INTIMÉE
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c803
1 avril 2008
1 avril 2008
ayant son siège ... 75019 PARIS représentée par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline Y..., avoués à la Cour assistée de Me Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P474 INTIMÉES
Source officielle5ème Chambre
68e7431a3940dd585f4f757e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
- Elle est intervenue pour remédier au dysfonctionnement du robot qui lui ont été signalés.
Source officielleChambre 1 A
631c2adbbd7923fcb00af91f
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
6352368d8c924eadffcc4711
19 octobre 2022
19 octobre 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1 A
6363682537e31b7f74444915
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ROUBLOT, Conseiller Mme ROBERT-NICOUD, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme VELLAINE Ministère Public : représenté lors des débats par M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b334dc79f9f0615088
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O] [D] connaissait les process pour arrêter et redémarrer le robot, M.
Source officielle1re Chambre A
6036c61e4673e864f087dc7b
8 septembre 2015
8 septembre 2015
SUR CE Attendu que par acte sous-seing privé du 27 décembre 2006, la SAS Mach4 Westfalia Pharma Systems a vendu à Monsieur [M] [O], exploitant une officine de pharmacie, un robot automatique de rangement
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669218a1f3a19d0db6b712bb
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Il a précisé n'avoir plus de contact avec sa mère qui est en fait décédée et remplacée par un robot.
Source officielleChambre 2 A
6a192bb6cdc6046d4754922d
28 mai 2026
28 mai 2026
représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la cour REQUIS : Monsieur [Q] [Z] Demeurant [Adresse 2] représenté par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 1 A
64af98da049d5c05db17310e
5 juillet 2023
5 juillet 2023
l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme PANETTA, Présidente de chambre, et Mme ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 1 A
64e6f2d828deb9d9692908bb
16 août 2023
16 août 2023
l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme PANETTA, Présidente de chambre, et Mme ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 1 A
62c91a83f3eafe9fcf075ec7
6 juillet 2022
6 juillet 2022
ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
63c10593bf9fd47c90a137b4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
Source officielleChambre 1 A
63c10595bf9fd47c90a137c5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ROUBLOT, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme PANETTA, Présidente de chambre M.
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