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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f276
13 mars 2012
13 mars 2012
Jugement mixte Conseil de Prud'hommes du MANS, du 18 Octobre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00383 APPELANTE : Mademoiselle Romélie X... ... 72220 LAIGNE EN BELIN représentée par Maître
Source officielle21e chambre
627df99a0d41e0057d43e837
12 mai 2022
12 mai 2022
LES BALAIS ROSES ...
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88820
14 septembre 2006
14 septembre 2006
CITE DU SPECTACLE C/ ROUSSEL TORELLI COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02840_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Article 2 : La requête n° 23PA02840 de la commune de l'Haÿ-les-Roses est rejetée.
Source officielle14e chambre
6033776b9270a02ba1543d36
8 juin 2017
8 juin 2017
Novembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 16/02663 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand LISSARRAGUE Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93439
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Le 12 août 2000, Mme Marie-Rose X... et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00251_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 15 rue de la Rousselle a demandé au tribunal administratif de Bordeaux : 1°) d'annuler
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61626b9de62f7c490f224f0a
15 novembre 2013
15 novembre 2013
MOTIFS DE LA DÉCISION La requête a été présentée par la SCI Les Lauriers Roses domicilié au lieu de son siège social.
Source officielle15e Chambre A
60323534dd015b6bb5bd20c3
29 mars 2018
29 mars 2018
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2018 N° 2018/225 Rôle N° 15/13260 - N° Portalis DBVB-V-B67-5D6H SCA LA FAVORITE C/ Syndicat des Copropriétaires SDC DE L'IMMEUBLE ROSE
Source officielle1ère Chambre C
5fdbcc48f0059aab3bf4ef36
29 janvier 2019
29 janvier 2019
Les dernières écritures prises par la SCI LES ROSES ont été déposées le 20 novembre 2018.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05544_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par la SAS Clinique Villa des Roses ne sont pas fondés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01993_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Weller, représentant la SARL La Maison Rose.
Source officielleAvis
CADA:20155071
19 novembre 2015
19 novembre 2015
médical résultant de l'hospitalisation en 2011 et 2012 de sa mère, Madame X aujourd'hui décédée, au centre hospitalier et à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « La Roselière
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92386
6 mai 2015
6 mai 2015
Francine Evelyne, tant à titre personnel qu'ès qualités de tutrice de sa mère, Mme E...Rosalie Joséphine, Mme X... Guyslaine et M. X...
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00750_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2019, Mme A B a demandé au tribunal administratif de Melun : 1°) d'annuler la décision de la commune de l'Haÿ-les-Roses
Source officielle4e Chambre A
6162700318eff35429d864cd
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Le jugement sera confirmé en ce qu'il a déclaré irrecevable l'intervention volontaire de la rose bleue.
Source officielle5ème CH (référés)
68830f8f80821d9a1906fc1f
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Succombant que Mme [H] et l'EURL Rose du Brésil sont condamnées in solidum au paiement des dépens.
Source officielleChambre Commerciale
6348ff8c63d497adffda4043
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ROSE MATIN inscrite au registre du commerce et des sociétés de GRENOBLE sous le numéro 493 154 652, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae7
18 septembre 2012
18 septembre 2012
La société civile immobilière Rose-SCI Rose-a acquis par acte notarié du 3 mars 2006 un appartement de quatre pièces situé... (13ème arrondissement), lot de copropriété 707, ainsi qu'une cave et un parking
Source officielle1re chambre 1re section
642d150dcb8fa004f57da460
4 avril 2023
4 avril 2023
ROSE HILL FAMILY représentée par son gérant, M.
Source officiellePage 6 sur 330