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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-2

667e53066430c94f3afa87aa

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Juillet 2022 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° chambre : N° Section : N° RG : 2020J00092 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Helia DA SILVA, Me Sabrina

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92aee

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

SA FRANCE TELECOM LEASE devenue SA ORANGE LEASE suite à un changement de dénomination sociale dont le siège social est 4 Avenue Laurent Cély-Tour d'Asnières-92606 ASNIERES représentée par Me Sabine

Source officielle
CA

Chambre 1-9

665aba6497d5920008107657

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

[E] [Z] Représentant : Me Sabrina SETTEMBRE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Nathalie MICHELIN Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae4

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Sabine X...n'a pas comparu devant le premier juge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b459

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

2007, après s'être déclaré compétent pour statuer, débouté Sabine X... de son exception de nullité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85424

Appel

23 avril 2001

23 avril 2001

SAN X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx NIMOURS Madame Michelle Y... épouse SAN X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx René SAN X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Madame Sabine SAN X... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a372

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

DUCHESNE c / Mademoiselle Sabine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9284a

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

L'EPLE Lycée David d'Angers a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Sabrina X... et les 31 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c6e

Appel

12 novembre 2003

12 novembre 2003

C/ Sabine X...

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00328_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La SCI Sabine doit ainsi être regardée comme ayant tenu sa comptabilité au moyen de systèmes informatisés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee14

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

APPELANTE : Mme Sabrina Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faba

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6708bff8445a086e2bceda87

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

SABRINA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef6b

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Sabrina Y... n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ad

Appel

4 février 2010

4 février 2010

B --------------------- RG N : 09/ 01850 --------------------- Sabine Hélène Juliette Y...divorcée Z...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA03399_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SCI MZ Sabin est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bc0

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

Au cours de ce délibéré, Monsieur SABRON, Président de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Monsieur BALUZE et Monsieur SOURY, Conseillers.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

615e0dafc25a97f0381f4ed2

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

répertoire général : S 12/06757 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX RG n° 11/00214 APPELANTE SAS WILLIAM SAURIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89831

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Sabine X... épouse Y... Z... Olivier X... Thibaud X... Françoise A... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91352

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

RG N : 13/ 00938 AFFAIRE : Sabrina X... C/ CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN, SFR FIXE ET ADSL CHEZ EFFICO SORECO, BRICOMARCHE LA SOUTERRAINE, DEFI MODE, GARAGE SUISSE OCEAN M.

Source officielle

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