CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 861 résultats pour « Saria »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91905

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Président de chambre Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller

Source officielle

Page 6 sur 94

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC471 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARIANO BUTTURA

SIREN 412111171Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARIANO

SIREN 339641912Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

14/06/2026

Voir →

Modifications diverses

RAHARIMALALA, Sariaka, Volamamy

SIREN 884334913Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

04/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

SARIA

SIREN 552002255Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/05/2026

Voir →

Modifications diverses

RAHARIMALALA, Sariaka, Volamamy

SIREN 884334913Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

20/05/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c47

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Madame Denise JAFFUEL, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd9239d

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Denise JAFFUEL, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92434

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926f8

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912d8

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd91595

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df18

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

De l'union de Hafida X...et Samir Z...sont issus deux enfants : - Samia, née le 14 août 2002, - Wassile, né le 28 octobre 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912f2

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Monsieur VERT, Conseiller Madame Sylvie LEROY, Conseillère Greffier

Source officielle
CA

Référés

69df2526cdc6046d47483e81

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Q] [W] suivant jugement du TJ de Dijon du 16.03.2026 [Adresse 2] [Adresse 2] COMPOSITION : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier Président Greffier : Safia BENSOT, Greffier L'affaire

Source officielle
CA

Référés

696a5ec9cdc6046d478ab6a3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

4] [Localité 2] Représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, COMPOSITION : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier Président Greffier : Safia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9132e

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, présidente Madame Christine BARBEROT, conseillère Monsieur Fabrice VERT, conseiller Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92152

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0110 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Chantal SARDA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61631527e03efc4516bd2e6a

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

En 2002, Monsieur [I] [Z] a cédé une partie de ses actions au Fond Partenaires de Gestion, qui a donné naissance au groupe ORCA, au sein duquel figurent les sociétés PRESSOR, SACRIA et GALICIER.

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74ad

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Sarda-Spiteri-Xabe-Poirier-[E] - la Société Civile Professionnelle Sarda-Spiteri-Xabe-Poirier-[E] sise à [Adresse 6] et pour elle son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège social

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310e

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Safia Z..., témoin assistée, était entendue et confrontée aux parties civiles le 6 novembre 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92110

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9317b

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Claudine ROYER, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6901ad9b748a422ad9535252

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

motif économique Décision attaquée : n° 21/01668 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 13 Février 2025 Appelant : Monsieur [U] [I], représentant : Me Christophe SARIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91341

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller

Source officielle