CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 127 résultats pour « Soland »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 7

615e0db5c25a97f0381f4f01

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

aide juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Représenté par Me Sylvie CHARDIN, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0079 assisté de Maître SOLAND

Source officielle

Page 6 sur 57

← PrécédentSuivant →
CA

Référés Commerciaux

69faccfbcdc6046d47beaa63

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[P] [G] est un spécialiste de l'électricité solaire. [Y] est une SAS brestoise d'ingénierie en informatique technique et scientifique et en électronique, membre du groupe Genaris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b68a

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

représentants légaux ayant son siège social 116 Rue Célestin Dubois 59119 WAZIERS Représentée par la SCP MASUREL- THERY- LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me FONTAINE CHABBERT substituant Me SOLAND

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161403

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

courrier enregistré à son secrétariat le 1er avril 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de communication, par le centre d'expertise des ressources humaines et de la solde

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163933

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 août 2016, à la suite du refus opposé par le président du syndicat intercommunal SIAEPA de la Solane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c35

Appel

18 novembre 2003

18 novembre 2003

après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 30 Septembre 2003 sans opposition des parties devant Catherine LATRABE et Christian COMBES, Conseillers rapporteurs, assistés de Solange

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02004_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La SCEA Soclanb, constituée de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924dd

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Mme Solange Z... M. Christian X... M. Daniel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92557

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt huit mars deux mille six par Nicole ROGER, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Solange

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdd2ea4cc90a697b762b415

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

E... et Madame Emilie Marie Solange B..., veuve D...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02059_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

La SCEA Soclanb, constituée de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd863ac

Appel

18 septembre 2002

18 septembre 2002

./ Solange Z... veuve A..., Brigitte B... née A... Y.../ une décision rendue le 19 Novembre 1991 par le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de RETHEL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93840

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

ARRET No ----------------------- 14 Décembre 2016 ----------------------- 15/ 00317 ----------------------- EURL LA BAGUETTE DOREE C/ Solange X... épouse Y... ---------------------- Décision déférée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f463

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

RG N : 11/ 01144 AFFAIRE : Me Solange X... C/ CHAMBRE REGIONALE DES HUISSIERS, M. LE PROCUREUR GENERAL Y. D/ E.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03096_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

La requête a été communiquée à la SAS Soladis qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4d9

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Jacques, CRESCENCE J... et Madame RIVIÈRE Solange à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0f3

Appel

7 février 2012

7 février 2012

C/ Mme Solange Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE Solange Xc/Ministère Public - Chambre des Huissiers

6253c9a6bd3db21cbdd88ed6

Appel

3 avril 2007

3 avril 2007

N DOSSIER N 07/0006 ORDONNANCE DE REFERE Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f160

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2012 No 2012/ 73 Rôle No 11/ 00459 Sofana X...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dd39477fe04f5cc64ba

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

04 JUILLET 2022 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 21/00047 APPELANT : Monsieur [J] [N] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Maître Antoine SOLANS

Source officielle