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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6032ca29f2d8fe3fae115f6f
23 novembre 2017
23 novembre 2017
société IMPRIMERIE DIDIER MARY [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Marion PIPARD, avocat au barreau de MEAUX, substitué par Me Mylène BERNARDON, avocat au barreau de MEAUX Me GUILLOUËT Sophie
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61625c8bd64a6b1f51487671
17 juin 2014
17 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente Monsieur Michel CHALACHIN, Conseiller Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère
Source officielleChambre Sociale
6364bc0ce405357f749eac9d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
En effet, dans la famille des matériaux de construction prêts à l'emploi, les chapes fluides constituent une des dernières avancées de ces derniers années.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9305e
16 mars 2016
16 mars 2016
Ch. civile A ARRET No du 16 MARS 2016 R.
Source officielle2ème chambre sociale
6780bc827876e75543d1c67e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SAS [11], [Adresse 9] Représentée par Me Robert APÉRY, substitué par Me François OLLIVIER, avocats au barreau de CAEN INTIMES : Monsieur [L] [R] [Adresse 10] Représenté par Me Anne-Sophie
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f3
22 avril 2024
22 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54G Ch civ. 1-4 construction ARRET N° PAR DEFAUT DU 22 AVRIL 2024 N° RG 23/00072 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VTLN AFFAIRE : S.A.S.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02106_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Le 30 juin 2014, la SCM CHIN et le GCS CHB-GHH ont, chacun, déposé une demande d'autorisation.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00534_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
pour excès de pouvoir l'arrêté d'enregistrement n° 3052/2017 du 19 décembre 2017 par lequel le préfet de l'Allier a fixé des prescriptions complémentaires à l'exploitation d'un élevage de volailles à chair
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9fe62f7c490f224f19
6 mars 2014
6 mars 2014
DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Max BARDET, avocat au barreau de BORDEAUX, Me Sophie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163cdb2a4f434918a1e5241
5 février 2010
5 février 2010
commercial est 'SUPREME FACTORY' agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant et tous représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86cff
8 janvier 2004
8 janvier 2004
la demande de leur mère, les intimés font valoir que celle-ci n'a jamais manifesté aucune affection envers eux, et qu'au contraire elle a multiplié les brimades et humiliations pour finir par les chasser
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616333caf74a27a178b84310
6 décembre 2011
6 décembre 2011
CARDIF ASSURANCE VIE agissant poursuites et diligences de son Directeur Général et tous représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENNE, avoués près
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd894a1
27 septembre 2007
27 septembre 2007
demeurant ... de Jouy 75007 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Martine DUBOIS-FOULON, avocat au barreau de PARIS, toque : P26
Source officielleChambre commerciale
665abad897d5920008107e72
17 avril 2024
17 avril 2024
[O] DE LAISSARDIERE ES QUALITES D(ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE DE LA SCI JEAN MICHEL ANDREE POUI DI - JMMAP [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 9] Représentant : Me Caroline CHANE MENG HIME de la SELARL
Source officielle3e chambre civile
63cf8488a6687f7c904cbab1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ou alors cette entreprise a légèrement déplacé cette bande résiliente vers le haut lors du coulage des chapes, laissant ainsi un espace sans isolant entre la chape et la paroi, car l'isolant acoustique
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
603569d10f0d5490f9aa5a18
28 avril 2016
28 avril 2016
Instance de DOUAI REF : HM/AMD APPELANT Monsieur [B] [C] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Adresse 2](BELGIQUE) Représenté et assisté de Maître Anne Sophie
Source officielle2ème chambre A
62a03c3858d7b0a9d40ddc86
4 mai 2022
4 mai 2022
LYON 2ème chambre A ARRET DU 04 Mai 2022 statuant sur renvoi après cassation APPELANTE : Mme [Y] [M] veuve [Z] née le 30 Mai 1945 à FIRMINY (Loire) 629 avenue du Vercors 38160 CHATTE
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4db42150aadff23db74
19 octobre 2022
19 octobre 2022
SOCIÉTÉ LEZAN'BULANCES Grosse délivrée le 19 octobre 2022 à : - Me Sophie MENARD-CHAZE - Me Stéphane GOUIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635236658c924eadffcc4641
20 octobre 2022
20 octobre 2022
barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 septembre 2022 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Mme Sophie
Source officielleChambre 1-2
6690c71f0d808eb34e455376
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Gilles PACAUD, Président, et Mme Sophie LEYDIER, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePage 6 sur 22