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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL04569_20230516
16 mai 2023
rotation était incorporé dans un rehaussement maçonné de la chaussée, a été installé par les services communaux en vue de fermer la rue à la circulation des véhicules et d'assurer la sécurité des spectateurs
2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00729_20260313
13 mars 2026
nuisances sonores et olfactives imputées à la présence de compresseurs, des mesures ayant été réalisées au domicile des époux D..., sis 6 rue de la Guirlande, ainsi que de traces d’urine attribuées aux spectateurs
DCA_25MA00730_20260313
nuisances sonores et olfactives imputées à la présence de compresseurs, des mesures ayant été réalisées au domicile des époux B..., sis 6 rue de la Guirlande, ainsi que de traces d’urine attribuées aux spectateurs
DCA_25MA00731_20260313
nuisances sonores et olfactives imputées à la présence de compresseurs, des mesures ayant été réalisées au domicile des époux C..., sis 6 rue de la Guirlande, ainsi que de traces d’urine attribuées aux spectateurs
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00943_20250411
11 avril 2025
. - Les documents mentionnés au I doivent être présentés pour l'accès des participants, visiteurs, spectateurs, clients ou passagers aux établissements, lieux, services et évènements suivants : / () 7°
Chambre Sécurité Sociale
627a0175dd6bd9057dc56d22
3 mai 2022
J'ai vu à maintes reprises les techniciens accéder à ces étagères en les escaladant et ceci en présence des responsables du dépôt qui étaient spectateurs de ces agissements.
Chambre 4-2
627f48b0551627057d32de32
13 mai 2022
des manifestations d'agressivité Ainsi que le souligne le jugement aucun témoignage n'établit par ailleurs que l'altercation se soit produite devant des tiers ou que des tiers en aient été les spectateurs
Pôle 6 - Chambre 4
6035f1d1e3c5d8578686ccdf
26 janvier 2016
Nous sommes confrontés chaque jour à la difficulté d'évaluer le nombre de spectateurs possibles à nos concerts ... Prévoir la fréquentation du public est aujourd'hui de plus en plus aléatoire.
Cour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85280
22 janvier 2001
sonore réelle la contribution des contrôleurs aériens à la sécurité du transport aérien ; que la séquence incriminée tient une très petite place par rapport au reste du reportage qui conduit les spectateurs
DCA_19MA05616_20220912
12 septembre 2022
Il ressort du rapport d’expertise que des désordres affectant les clôtures intérieures séparant les joueurs des spectateurs le long des terrains sont apparus en 2006, et que ces désordres, qui consistent
8ème chambre
DCA_21PA00650_20221114
14 novembre 2022
Il est à ce titre responsable des faits commis par des spectateurs. / () En cas de manquement(s) à l'obligation de résultat en ce qui concerne la sécurité et le bon déroulement des rencontres qui pèse,
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00095_20260402
2 avril 2026
deuxième alinéa, l'autorisation est périmée pour les surfaces de vente qui n'ont pas été ouvertes au public ou, en ce qui concerne les projets d'aménagement cinématographique, pour les places de spectateurs
1ère Chambre
63be636613ef607c90ab6462
10 janvier 2023
commune d'[Localité 3] a fait valoir, pour obtenir les mesures sollicitées, les éléments suivants : - le cumul d'activités est interdit à tous les agents publics en vertu notamment de l'article 25 speties
Pôle 1 - Chambre 12
62d8ec44af72baeffb335cf8
20 juillet 2022
Elle constate que le sujet est calme et coopérant mais présente un ralentissement psychoaffectif d'origine iatrogène, restant détaché, distant à l'évocation des faits, donnant l'impression d'être « spectateur
CHAMBRE 1 SECTION 2
5fda69bd2a2792b2e8034420
4 juillet 2019
d'acteur de la chanteuse, les va-et-vient des trois personnages à travers l'espace, ponctués par des jeux d'ombre et de lumière, et pour Mme [C] [H] par des sorties de scène afin de se mêler aux spectateurs
DCA_23LY01240_20240213
13 février 2024
deuxième alinéa de l'article 1563 du même code, dans sa rédaction applicable jusqu'à la même date : " Les recettes brutes des réunions sportives sont constituées des seuls droits d'entrée exigés des spectateurs
5ème Chambre
697afc16cdc6046d47104740
28 janvier 2026
Elle entend justifier ses propos en produisant des attestations émanant de spectateurs, convergentes, selon lesquelles le coup a été porté volontairement, avec violence, dans le but de faire mal.
Chambre sociale
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10 juillet 2025
[T] représentait environ 2.5 millions de spectateurs, dont seulement 3 multiplexes (pièce n°9), - M.
Chambre Prud'homale
6a210e2fcdc6046d4709a6b4
28 mai 2026
Il est également acquis qu'il disposait des habilitations pour assurer la sécurité de la salle et des spectateurs, l'association n'alléguant pas qu'il aurait été secondé dans cette tâche, celle-ci nécessitant
CHAMBRE SOCIALE B
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24 janvier 2025
Ces derniers ont l'impression d'être relégué à un rôle de spectateur. Ces journées tandem ne remplissent donc pas leur rôle.
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