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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a06
12 novembre 2015
12 novembre 2015
DU 12 NOVEMBRE 2015 Le douze Novembre deux mille quinze, date indiquée à l'issue des débats, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN
Source officielle2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a53
26 octobre 2017
26 octobre 2017
[S] [U] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Stéphanie GARCIA, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [F] [M] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Stéphanie GARCIA, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa440c7dc206c9eb7e23
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SPP.TEC SAS TEMSOL SAS COREN SA SMA S.A. MUTUELLE DE [Localité 28] ASSURANCES S.A.
Source officielleChambre 3-1
6622095e9ce14200083895f7
18 avril 2024
18 avril 2024
HOTEL DE [8] C/ SAS BOCA SCP BTSG² Société BG & ASSOCIES SELARL [J] [V] & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN Me Marie-line BROM Me Sébastien
Source officielle1re Chambre B
61630b6242de3d260b993166
14 avril 2011
14 avril 2011
exercice y domicilié représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Pascal CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c80
16 avril 2021
16 avril 2021
08931 APPELANTE SARL DEMI SIÈCLE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane
Source officielleChambre civile 1-3
68e892fbf271a402af33b7c7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CREDIT LYONNAIS N° SIRET : 954 509 741 [Adresse 18] [Localité 55] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire :
Source officielle1re Chambre B
6160920adb7ff645d856648f
30 octobre 2014
30 octobre 2014
né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Stéphane
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA03043_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Martin, rapporteur, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - et les observations de Me Trojman-Cohen, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Chambre A
6031d95e5fd21dad57004fc6
21 juin 2018
21 juin 2018
SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Maxime A...
Source officielle3e Chambre A
616359d71416be03751aa419
6 mai 2011
6 mai 2011
SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Grosse délivrée le : aux SCP LIBERAS JAUFFRES MAGNAN BOTTAI COHEN réf Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-7
5fd972987817165faee5b765
30 janvier 2020
30 janvier 2020
C/ [A] [C] [J] [B] épouse [C] [H] [E] [Z] [M] [G] [I] [L] SARL RED BURGER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Magali GILLY SELARL NINO PARRAVICINI SCP COHEN
Source officielle4e Chambre A
61609203db7ff645d8566466
11 septembre 2014
11 septembre 2014
N° 2014/313 Rôle N° 13/14394 [N] [W] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] SARL CABINET PASCAL Grosse délivrée le : à : Me DRAGON SCP COHEN
Source officielleChambre 1-11 référés
6a192e61cdc6046d4754c7cf
28 mai 2026
28 mai 2026
28 Mai 2026 N° 2026/230 Rôle N° RG 26/00125 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPUII [K] [F], [V] C/ [Q] [C] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Géraldine MEJEAN Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367e
25 octobre 2016
25 octobre 2016
Stéphane X... C/ Mme Jennifer Nathalie Katia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b12
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Ordonnance d'incident Le vingt quatre Novembre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4c
30 avril 2008
30 avril 2008
Robert Et Françoise Agissant tous deux en leur qualité d'héritiers de la victime Stéphane O... (décédé le 10. 10. 06) Demeurant...
Source officielle14e chambre
6035ed1f76a69b5306add1c7
28 janvier 2016
28 janvier 2016
en cette qualité audit siège N° SIRET : 384 726 600 [Adresse 5] [Adresse 6] 14510 HOULGATE Représentée par Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 622 assistée de Me Karine COHEN
Source officielleChambre 1-3
5fd9ae7077d584a321bb669c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
plaidant Me Jean-Max VIALATTE, avocat au barreau de GRASSE S.A.R.L. 06 ETANCHE SERVICES exerçant sous le nom commercial 06 ETANCHE, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN
Source officielleChambre 3-1
6710aa3abe64d7e510244e68
16 octobre 2024
16 octobre 2024
TENNIS SOLEIL, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ,
Source officiellePage 6 sur 15
Cohen, Stéphane
22/05/2026
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COHEN, Stéphane
11/05/2026
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COHEN, Sébastien Stéphane Georges Jean-Marie
28/12/2025
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COHEN, Lucas, Stéphane
20/04/2025
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COHEN, Stéphane Gilbert
09/02/2025
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