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153 résultats pour « Stephanie MARCHAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a22

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

/ 2005 17 novembre 2006 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : EURL PHARMACIE D'HAROUE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 4 rue du Maréchal

Source officielle

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Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Radiations

, KUENTZ, Stéphanie, Micheline, Jacqueline, MARCHAL

SIREN 821094323GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

30/06/2021

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Radiations

INSTITUT DE BEAUTE SABANA, MARCHAL, Stéphanie Germaine Jeannine

SIREN 483713897GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

31/03/2021

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Créations

EIRL MARCHAL STEPHANIE, MONTANI, Stéphanie Sylvie, MARCHAL

SIREN 891595670GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

04/12/2020

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Modifications diverses

MARCHAL, Stéphanie Germaine Jeannine

SIREN 483713897GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

23/09/2016

Voir →

Créations

KUENTZ, Stéphanie, Micheline, Jacqueline, MARCHAL

SIREN 821094323GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

03/07/2016

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb31

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

72030 LE MANS agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour, assistée de Maître Stéphane

Source officielle
CA

14e chambre

6262489db1a50c277d4c5d22

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Ordonnance rendue le 30 Juillet 2021 par le Tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye N° RG : 12-21-0631 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918cf

Appel

10 janvier 2014

10 janvier 2014

-------- PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PREVENUE Y...Amel Sonia Inès Née le 16 février 1996 à BEZIERS (34), fille de Y...Mohamed et de Z...Latifa, demeurant Aide Sociale à l'Enfance-173 Av Maréchal

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a0fe8aacdc6046d4787b4e8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

la protection en date du 24 Janvier 2025 (RG. 11-24-000021) APPELANTS : Monsieur [S] [D] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (76) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre Sociale

627f48cc551627057d32df14

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 MAI 2022 N° 101 - 7 Pages APPELANT : Monsieur [C] [W] 16 bis avenue Victor Hugo - 93360 NEUILLY-PLAISANCE Représenté par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c983bd3db21cbdd888aa

Appel

17 mai 2006

17 mai 2006

1ère chambre, section B) le 14 novembre 2002 Monsieur Jacques X... 40 Rue du Vert Galant 94370 SUCY EN BRIE représenté par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N du dossier 250189 assisté de Me Stéphane

Source officielle
CA

2ème Chambre

68ef2a7b1643bddf8ff84dd7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LES HUNIERES [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane CLERGEAU de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Madame [R] [G] née

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

697b0a28cdc6046d47122e14

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

publique : 18 Novembre 2025 Date de mise à disposition : 13 janvier 2026 prorogée au 27 Janvier 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie

Source officielle
CA

1re chambre civile

62c7ca0bcb8dca058e3e7a21

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

représentant légal domicilié de droit au siège social : [Adresse 2] [Localité 4] assistées de Me Philippe BOULISSET, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE, plaidant, et représentées par Me Julien MARCEAU

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6804781dc057dee790c

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

L'EURE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 1 Bis Place Saint Taurin BP 800 27030 EVREUX CEDEX Représentée et plaidant par Mme Stéphanie

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CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b54c

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

du 29 Mai 2007 APPELANTE : Madame Isabelle X... ... 27700 GUISENIERS représentée par Me Hélène SEGURA, avocat au barreau d'EVREUX INTIMES : SOCIÉTÉ G... 50 avenue du Maréchal

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6308623b5d4f3fc56380b080

Appel

25 août 2022

25 août 2022

STEPHAN SPAGNOLO Grosse délivrée le à Selarl Rochelemagne... Me Jacques-Ferri Selarl Sarlin-Chabaud...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89625

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

de la Montagne Sainte Geneviève 75005 PARIS défaillante Monsieur Denys E... ... 75012 PARIS défaillant Monsieur Jean-René E... ... 75116 PARIS défaillant Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

6ème Chambre

6780bae3f25437b69df75b7e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

publique : 19 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dfe

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ LA SARL PROMOBAT DEVELOPPEMENT, représentée par son gérant en exercice Dont le siège social est situé 7 avenue du Maréchal

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02113_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a192f9dcdc6046d4754ee79

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL MATHIEU DABOT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Bastien MARCHAL

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6fb07985d82da296f735

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6cf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Monsieur Stéphane B... né le 07 Août 1970 à LE MANS (72) ...

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